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Utilisation monument , paysage ?
cooljah
Niveau 8
28 janvier 2014 à 15:10:40
Bonjour .
Est je le droit d'utiliser des monuments ( ex: tour effeil ) et des paysages ( ex: France Alpes Turini ) avec leur nom pour un jeux ?
Hellgrun
Niveau 5
28 janvier 2014 à 16:42:27
Oui.
cooljah
Niveau 8
28 janvier 2014 à 19:33:55
Merci pour ta réponse , article intéressent . C'est un jeux de course que je veux créer .
Est je le droit d'utiliser le mot France pour un circuit fictif ?
MounchMan
Niveau 10
28 janvier 2014 à 21:10:11
Non, d'ailleurs tu n'a pas non plus le droit d'utiliser le mot "pomme" qui a été breveté par Apple
papy386
Niveau 10
02 février 2014 à 04:57:20
Bonjour
Un nom de pays c'est libre, par contre un monument, surtout s'il est exploiter commercialement, c'est forcément non. (bien qu'en France il y a toujours des exceptions).