NE PAS LIRE SI MES COURS D'INSTITUTION JUDICIAIRE NE VOUS INTERRESSENT PAS, j'écris ca essentiellement pour sturm qui prend des nouvelles, mais il y a beaucoup de passages que tu peux sauter sturm
J'ai eu un coup de chance, vraiment énorme !
Attention, je vais écrire un pavé pour que tu comprennes ! ^^
Mon contrôle c'était en institution judiciaire. Donc en gros le cours se présente comme ca, a la fin de l'année, il y a, a peu près, 20 tribunal a apprendre, la on est a la moitié du semestre donc on en a vu 10 qu'il fallait apprendre, et c'est toujours la même chose !
Exemple, tribunal d'instance.
Grand 1 : implantation : historique, au départ il y avait 7 000 juge de paix, non professionnel qui servait a résoudre les conflit entre particulier nia nia nia, on décide de leurs donner une formation, nia nia nia, ils deviennent des juges professionnel au TI !
Grand 2 : composition : Juge unique (contraire de collégialité par exemple tribunal de grand instance) il juge seul nia nia nia, il n'y a pas de parquet propre, que des juge du siège donc, pas de ministère publique (procureur de la république et ses substitue) nia nia nia
grand 3 : compétence : Il est compètent en civil pour les contentieux allant de 4000 a 10000 euros, nia nia nia, pour location d'immeuble, des beaux professionnel ou ruraux, nia nia nia
etc... etc... avec grand 4 formation juridictionnel, grand 5 formation administrative, etc...
Et c'est donc pareille pour tous les tribunaux, tribunal de grande instance, juge de proximité, cours des prud'homme, tribunal de commerce, tass (tribunal au affaire de secu social), tci (tribunal du contention de l'incapacité), la knitate (je sais plus ce que c'est), cours d'assise, tribunal correctionnel, juge pour enfant, cours de cassation, conseil d'état, etc... etc...
C'est toujours pareille, implantation, composition, compétence, etc...
Voila ! Maintenant ca se complique pour deux raisons, deja c'est très facile de confondre !
Exemple simple : Le juridiction de proximité et le TI sont tout deux a juge unique, mais pour l'un y'a des exceptions et pas l'autre !
Le TGI est collégiale (un president et deux juge, nombre impaire), mais encore exception a juge unique si le président agis en référé ou sur requête (en gros en urgence, genre accident de voiture, il ne peut mettre l'audience a dans un mois avec ses deux assaisseurs, il decide seul, mais dans quelle condition.
Les prix. juge de proximité (inferieur a 4 000 euros) Ti (entre 4 000 et 10 000) TGI ( + 10000)
Mais le juge de proximité a compétence exclusive pour certaines choses, chamaillerie de voisins, mais jusqu'à quel points ? Le TI compétence exclusive pour le bail des beau ruraux mais jusqu'à quel point, vu qu'il y a aussi un tribunal qui s'appelle TPBR (tribunal des beau ruraux), etc... Le TGI a compétence pour le mariage, divorce, garde d'enfant... etc... Mais il y a aussi un tribunal juge pour enfant !
Deuxième difficulté, ils se croisent tous !
Exemple, le juge de proximité a juge unique, peut aussi siéger au tribunal correctionnel en collégiale !
Dans le tribunal du commerce (qui juge les commerçant, mais s'il y a un délit entre un commerçant et non commerçant, ca dépend de qui est le défendeur, pour savoir si l'affaire va dans un tribunal civil ou commercial), donc dans le TC, s'il essaye de concilier les partis, ils le font en nombre pairs, et s'il n'arrive pas a trouver un accord, un juge du TRIBUNAL D'INSTANCE vient juger collégialement pour départager, mais on a vu que le tribunal d'instance c'est juge unique !
Troisieme difficulté, en plus des juges qui se croises, les tribunaux aussi ! Dans chaque TGI (trib de grande instance) Il y a au moins un TC, au cas ou le TC (trib de commerce) n'ait pas pu se former ! Ça c'est simple, mais après ca part donc en cours d'appel administrative, en première chambre de cours d'assise DANS LE TGI, et non dans un tribunal de cours d'assise, si tel ou tel chose.
Ou encore par exemple, on a un tribunal commercial, un tribunal des prud'homme (CPH). Les tribunaux sont divisé en chambre (pièce ou les affaires sont jugée par thème) Et bah dans le CPH il y a une chambre commerciale ! ^^
Donc encore facile de se tromper, en disant qu'une affaire commerciale est jugé dans le tribunal de commerce alors que pour un rien, elle serait jugé dans la chambre de commerce du CPH ! le même soucis que pour le tribunal des beaux ruraux, et la compétence en matière de beau ruraux du TI !
Etc... Etc...
Donc voila, c'est facile de se tromper, le TGI a des juge du parquet, mais pas le TI. Le TASS est échevinal et paritaire comme le TCI, ou la KNITATE, mais pas comme le CPH qui est juste paritaire, ou le TC qui peut a certaine condition être juste echevinale, ou comme le ..... etc...
Tres, Tres facile de s'embrouiller sur la copie !
Voila, j'en viens au contrôle, donc ca m'énervais d'apprendre ca. Je repoussais, finalement je m'y suis mis qu'a 2 heures du matin, et encore, en bidouillant internet, en écoutant de la musique.
Finalement au moment de partir, je me suis aperçut que je ne connaissais assez bien que les 3 premiers tribunaux sur 10 (et encore pas par coeur non plus) !
Je pars de chez moi et dans le train j'arrive a lire une fois le 4eme tribunal. Et devant la porte en fumant une clope avant de rentrer en cours, je prend le 5eme, je me dit que j'ai pas le temps, alors je lis juste la composition (le 5eme c'était le cph (prud'homme)) !
Les gens du td d'avant sorte, je leurs demande sur quoi leurs controle est tombé, ils me répondent, et je m'aperçoit qu'ils sont tomber sur tous ceux que j'ai pas appris, donc je commence a avoir peur, car on a qu'un seul contrôle, celui la, et c'est 50% de la note finale (contrôle + partiel)
Je m'assois a ma table, et le prof explique comment se présente l'intero, que c'est très facile d'avoir 10/10 car les td sont noté sur 10 avec un coeff 2 !
Donc il expliquent qu'il pose 5 questions, 4 "grosses" questions, et 1 petites. (je met "grosse" entre guillemet car un contrôle de 15 minutes, les questions ne peuvent pas etre grosse)
Il dévoile les questions et... Je saute de jois, je m'aperçois que le prof ne s'est pas cassé la tète, il a coupé la poire en deux, il a fait un contrôle sur les 5 dernier tribunaux au td d'avant, et les 5 premiers pour le miens !
Sachant que les 4 grosses questions c'est par exemple "implantation du TC" ou "composition du CPH" et on doit marqué le cours appris par cœur, et que la petite question c'est "cité la différence entre tel chose et tel chose"
Donc les trois premier grosse question tombe sur les trois premier tribunaux, ceux que j'ai appris au cours de la nuit, et qui me sont resté en tete, j'ai reussis a les ressortir mot a mot plus facilement que cette nuit lorsque je m'entrainait.
Que la 4eme grosse question c'etait "composition du CPH" Le 5eme tribunal, celui que j'ai lu avant de rentrer en cours, et ou j'me suis dit "j'ai pas le temps de tout lire, je vais juste lire la composition. Et je tombe dessus !
Et la petite question est tombé sur le 4eme tribunal Tribunal de commerce, celui que j'ai lu a la "va très vite" dans le train, en parlant avec les gens de ma classe car ils ont pris le même train que moi, donc que celui que je connaissais le moins, et c'est la petite question qui tombe celui "la différence entre les juge du parquets et les juges du siège" Quelque chose que je me souvenais, car j'avais poser la question dans le train quand on parlait.
La différence historique, les magistrat du siège était assis, ceux du parquets, debout sur le parquet, d'ou le nom !
Deuxième différence, les magistrat du sièges juge l'affaire, [ils peuvent donc être composé différemment selon les tribunaux juge unique, collégial, un président et deux assaisseurs (impaire), 4 magistrat (2salariés, 2 employeur dans le cph, pour l'impartialité, la parité)] c'est pas important, l'important c'est qu'ils jugent l'affaire, ils compose une chambre d'un tribunal (exemple, chambre civil du TGI ou chambre du commerce du CPH)
voila il fallait mettre juste ca pour la deuxième différence "le siège jugent l'affaire, les juges du siege (1, 2, 3, 4, 5, ou même 12 voir plus, leurs nombre dépend du tribunal) compose une chambre, alors que le parquets représente la société, et l'intérêt général, composé du procureur de la république (ou procureur général ca dépend sont nom change selon le tribunal) et de ses substitues !
Voila, je suppose qu'il y a énormément de fautes d'orthographe, mais je suis crevé, je vais directement au lit, super content de moi !
