Bonsoir !

Voilà j'ai besoin d'être éclairé sur certains points.

Je vais bientôt ouvrir ma boite prochainement, du coup, j'ai envie de créer ma marque pour réserver le droit d(utiliser le nom sur des sites tels que Facebook etc et nom de domaines.

J'ai fait des recherches et j'ai bu que sur le site de l'INPI "http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/m
arques_recherche_marques.html"
on peux voir si le nom est réservé, bien-sûr la recherche est classique pas approfondie.

J'ai tapé un nom dont j'avais eu une idée, et puis il me marque que plusieurs personne l'on réservé mais sous des classes différentes.

Bon j'ai compris le système des classes, par contre je n'ai pas compris comment deux personne pouvais avoir réservé le même nom avec la même classe, alors que ce n'est pas la même personne.

Si vous tapez Moneybox vous pourrez voir les différentes personnes qui l'on réservé.

Donc ma question c'est a t-il le droit ?

Faut-il avoir un copyright ?

Merci de votre aide bonne soirée.

A noter, juste pour information, que si un particulier utilise déjà facebook.com/taboite tu ne pourras pas le réclamer, dans la mesure ou il ne te fait nullement concurrence ou abuse de ta marque, et qu'il l'avait avant toi.

Le droit à l'INPI protège ta marque dans les domaines où tu l'a dépose

Pour ce type de question, je te suggère de téléphoner directement à l'INPI. Ils pourront mieux t'aiguiller que nous, et peut-être même te donner des informations au regard du droit international.

Ah oui j'ai même pas penser à les contacter ...

Jvais voir demain merci encore.