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Publication de documents publiques ..

ahz
ahz
Niveau 6
10 janvier 2005 à 08:03:53

Bonjour,

En fait, j´ai une question et on doit me répondre correctement, si vous ne le savez pas, merci de NE PAS POSTER ici.

Pour un site, je voudrais diffuser une liste de kits graphiques, ces documents sont déclarer à la CNIL, mais j´en ferais la distribution GRATUITEMENT, et de plus la source du site est afficher.

Es-ce que j´ai les droits, d´afficher ses kits graphiques? Si je déclare la source des documents, et que le tout est bien visible. ( Lien texte + Bannière )

Merci, et je le répete pour ceux qui lisent que les dernières lignes, si vous ne pouvez pas répondre correctement, merci de s´abstenir.

aHz :-)))

ahz
ahz
Niveau 6
10 janvier 2005 à 08:19:40

J´ajoute pour les réponses inutiles du genre " Contacte la CNIL", ben on ne peu que par voie postale classique, et la france c un peu loin! :) Et je ne veu pas ma réponse d´ici 1 mois! :-p

vin_moi
vin_moi
Niveau 10
10 janvier 2005 à 13:01:03

demande l´autorisation au createur du kit . si c´est toi, il y a pas de pb.

Fire-Ice
Fire-Ice
Niveau 8
10 janvier 2005 à 16:39:52

bah ça semble logique,

si tu demande aux créateurs des kits, et que tu a leurs accord, ça suffiras largement

enfin je pense, ça me parrais logique moi

ahz
ahz
Niveau 6
10 janvier 2005 à 18:55:24

Ces kits sont trouver un peu partout sur le web, et les auteurs c´est pas toujours facile de les rejoindre.

Et un simple accord par e-mail ce n´est pas valide c´est une autorisation ecrire qu´il faudrais . ..

Donc quelqu´un peu repondre a ma question!?

watzakamikaze
watzakamikaze
Niveau 10
10 janvier 2005 à 19:57:59

Bah, si tu n´es pas en France, tu n´es pas sous ls régime de la CNIL =/

Sinon, c´est un peu idiot ! Un document publique peut être montrer partout. Tu fais un < img src> avec l´url de l´auteur, ils n´ont strictement rien à te reprocher, si tu as demandé l´avis de l´auteur...

\/\/atza

ahz
ahz
Niveau 6
10 janvier 2005 à 20:44:42

Les urls ainsi que le telechargement se fait a partir d´un autre site. ( On clique sur mon site mais le tout vien d´un autre site )

Je ne suis pas de la France mais la CNIL es-ce qu´elle s´applique mondialement?

Sinon, en plus que les urls vienne du site, il y a une publicite de ce site ( Banniere ) plus un lien vers leur zone payante. ( Kits Personnalisés )

Et impossible de rejoindre l´auteur des kits! :(

Merci! :)

vin_moi
vin_moi
Niveau 10
10 janvier 2005 à 20:50:02

La cnil n´est pas applicable dans ton cas.

Soit tu demande l´autorisation du webmaster, soit tu ne plubie rien d´eux.

Même si t´ouvre le site dans une simple iframe, le webmaster du site en question a le droit de porter plainte ! Meme en mettant toute la pub que tu veux, tu n´a pas le droit, c´est comme ca a point c´est tout. Tu t´appropries les creations des gens sans meme leur demander, c´est du grand n´importe quoi !

tu leur demande ou alors tu rembale ton site :ok:

ahz
ahz
Niveau 6
11 janvier 2005 à 03:08:00

Ah mais je comprend mal qqch, si la CNIL n´est pas applicable, et qu´il n´es enregistrer qu´a la CNIL . ..? Sa peu faire quoi contre moi?

ahz
ahz
Niveau 6
11 janvier 2005 à 03:10:29

Je vais quand meme essayer de contacter le webmaster, mais faudra faire recherches car son e-mail n´est pas facilement trouvable!

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