Rien à voir avec le peer to peer.

Je me pose la question depuis un certain temps :
Est-il légal d´utiliser des musiques tirées de films hors de leur contexte ?
J´en entends souvent dans des documentaires ou des reportages ... et je n´ai pas l´impression que les auteurs respectifs soient consultés avant.

Quelqu´un ici sait si c´est autorisé sur le plan légal ?

En quoi, les compositeurs de musique de film n´auraient pas le droit d´etre considéré comme des auteurs, et à ce titre bénéficier des droits qui y sont rattachés?

Les musiques qui peuvent etre utilisées dans des reportages, ou docu, sont achetées... ou plutot les productions paient un droit d´exploitation. On ne demande pas l´autorisation à l´artiste pour l´utiliser, on paye au label le droit de la diffuser.

Oh ? Interessant.
Je m´attendais à ce qu´on me dise quelque chose du genre "Si on entend pas la musique en entier les droits d´auteur ne s´appliquent pas", par exemple.

"Le piratage, le plagiat, la contrefacon, n´a rien a voir avec la durée de ce qu´on pique !! !
La Sacem, pour decider s´il y a effectivement plagiat ou emprunt ,en cas de reclamation, fait etudier le passage ou titre par des "experts", et ils donnent une reponse *subjective*.
Il n´y a pas de regles.
Ca peut etre 3 notes, 1 mesure etc.... a partir du moment ou ils disent qu´il y a assez d´elements pour reconnaitre de maniere evidente l´oeuvre copiées, ca suffit !"
http://saceml.deepsound.net/archives/archi3.html

les extrais de moins de 30 seconde ont le droit d´être utilisés gratuitement je crois mais en aucun cas plagiés pour en faire une autre oeuvre

non, l´histoire des extraits de 30 secondes est une idée assez répandue, mais elle est fausse

non il peut y avoir un extrait dans un journal TV lors d´un reportage par exemple ils ont pas besoin de demander les droits tant que ça ne dure pas plus de 30s, pareil sur les sites de vente comme Amazon où tu peux écouter les 3à premières secondes...

Pour simplifier un peu la lecture de tout cela.

Avant 2002 (date du jugement), il n´existait pas de droit de citation en matière musicale, du fait notamment par l´impossibilité d´indiquer clairement le nom de l´auteur et la source. C´est les possibilités offertes par Internet qui ont ouvert une porte notamment par l´association de texte et de son (il est d´ailleurs à noter que cette jurisprudence, n´a pas été considéré par le juge comme une cas de courte citation notamment du fait qu´il n´y avait pas de propos). Donc si citation musicale a lieu dans un film, documentaire, reportage.

- Sa durée devra etre courte en regard de la durée de l´oeuvre originale.
- Il faudra indiquer avec la citation, le nom de l´auteur (voir des auteurs), ainsi que la source (Et vraisembablement pas en fin de générique, sauf dans le cas ou la citation serait vraiment présentée en tant que telle dans le film).
- Que la musique serve le propos du "film", et ne serve pas juste d´habillage. (cf l´utilisation par Telefoot de la musique Battle Without Honor or Humanity) (il est d´ailleurs à noter que la jurisprudence de 2002, que j´ai cité plus haut, n´a pas été considéré par le juge comme un cas de courte citation notamment du fait qu´il n´y avait pas de propos)
- Et respecter le droit moral de l´auteur. (ne pas dénaturer le morceau, ou détourner le propos de l´auteur)