Coucou,

je suis en train de faire un son dans lequel j'ai samplé une partie provenant d'une chanson du groupe The Do (ouioui), le truc c'est que je compte pas partager le son et me faire de la thune avec donc je pense que ça ne me posera pas de problèmes.
Par contre, si un jour je décide de sortir ce son, est-ce que je suis obligé de déclarer ce sample et d'acheter des droits pour pouvoir le diffuser ou je peux tout simplement ne rien dire et ne pas payer de droits ?

merci.

si tu veux faire de la musique commence par apprendre un vrai instrument

JMorrison
Posté le 25 janvier 2012 à 00:07:40
si tu veux faire de la musique commence par apprendre un vrai instrument

On peut jouer de la musique via "un vrai instrument" et sampler boloss : http://youtu.be/mXMgfV83yjg (mais stupide comme tu es tu peux pas le concevoir).

Pour répondre à la question il me semble que si tu n'utilises pas le sample via une musique pour gagner de l'argent tu as le droit. Dans le cas contraire, si un jour tu veux la vendre, tu peux évidemment ne rien dire à personne mais les mecs de The Do ou de leur staff tombe sur le morceau t'es dans la merde.

JMorrison
Posté le 25 janvier 2012 à 00:07:40
si tu veux faire de la musique commence par apprendre un vrai instrument

ok le déficient.

Catblock merci, donc en gros sachant que ça vient d'une de leur musique je serai dans l'obligation de le déclarer.

Bah si tu le vends oui.

Ca fait pas très longtemps dans la loi d'ailleurs en 94 je crois quand Biz Markie s'est fait poursuivre par un mec qu'il a samplé, c'est à ce moment là que les Lois ont été promulguées

Mais il me semble que si tu samples moins d'un certain ratio de notes, genre moins de 4 notes d'une musique, tu n'as pas besoin de le clearer.

ah bah c'est mort.

et c'est à partir de combien d'année qu'une chanson devient libre de droits déjà ?

http://www.commentcamarche.net/contents/droits/copyright-auteur.php3
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Bonne patience

arhh, mais du coup on peut sampler des gars genre Beethoven et tout

Ca ouais c'est gratos.

Au pire t'envoies un e-mail et tu demandes si tu peux

ok cool alors.