1) Accession
a) Sauf dispositions particulières contraires, au terme d’un championnat de niveau
national et de niveau supérieur de ligue, il y a au moins une accession par groupe ou
par division.
De ce fait, lorsqu’une équipe classée première d’un groupe ou d’une division ne peut
pas accéder au niveau supérieur ou y renonce pour quelque raison que ce soit, c’est
l’équipe suivante dans l’ordre du classement de ce groupe ou de cette division qui
accède au niveau supérieur et ainsi de suite si la ou les équipes suivantes sont
également empêchées d’accéder.
Ce principe ne s’applique pas lorsqu’une disposition prévoit expressément que ne
sont prises en compte que les équipes ayant obtenu un classement défini (Exemple :
lorsque les équipes sont désignées parmi celles exclusivement classées deuxième,
si l’équipe classée deuxième ne peut accéder, elle n’est pas remplacée par celle
classée troisième du même groupe ou de la même division).