Patrisia5
Posté le 12 janvier 2003 à 11:16:39
Tu aurait pas des trucs de droit à me passe ( document note...) Par pure hasard
quelle coïncidence, j´ai un pote qui m´a récement passé ses notes:
Introduction au Code Pénal :
Le droit pénal est une chose fondamentale dans la société, se sont des limites fixées à ne pas franchir.
Ce code date depuis très longtemps : aux temps ancien, il a fallu mettre des punitions à ceux qui transgressaient les règles. Le code pénale cherche à punir un comportement qu’un groupe sociale trouve intolérable ( pénale veut dire punition).
La première règle était les relations sexuelles aux sains d’une famille ( prohibition de l’inceste). Car cela avait pour conséquence des enfants malformés. Mais cette règle fondamentale ne constitue pas une infraction dans toute les pays, car les règles du code pénale ne sont pas les mêmes dans chaque sociétés ( pays).
En faite ces règles se sont crées dés que l’homme est apparu sur terre : le droit était tout d’abord orale puis par la suite il a été écrit par les romains.
Le code pénale contient ~300 fautes punissables ( au files des années il y a eu des nouvelles règles et d’autre qui ont été abrogées ( supprimées)).
Le code est composé de deux parties :
- Partie générale : Art 1-110
- Partie spéciale : Art 111-332
La partie générale concerne un certain nombre de règle qui peut s’appliquer dans n’importe quelle cas, et la partie spéciale est un «catalogue» des infractions. Cela veut dire par exemple que l’on ne peut pas appliquer le droit pénal sur un enfant. En faite la première partie nous dit comment et sur qui appliquer la partie spéciale.
Pour chaque infraction il y a des peines avec différents seilles ( 1 ans de prisons ou amende). Il y a des peines cumulatives : amende + prison.
On peut si on veut ( dans certain cas) ne pas aller en prison et être en sursis : c’est un délai d’épreuve, on est libéré mais on doit commettre aucune infraction ( cela dure environ entre 2 et 5 ans).
Termes fréquemment utilisés en droit pénal :
Celui qui commet l’infraction, on l’appelle l’auteur principal.
Celui qui apporte son aide à la commission d’une infraction d’une infraction sera le complice.
Celui qui pousse quelqu’un à commettre une infraction, on l’appelle l’instigateur.