Partie I :
Constitution de Far Cry Instincts Predator
Préambule : L´ile de Far Cry est un Etat profondément démocratique qui est
très attachée à la liberté.
Les citoyens proclament solennellement,
par cette présente constitution, leur attachement aux principes de
liberté et d´égalité définis par la Déclaration des Droits de l´homme
et du Citoyen de 1789.
Cette Déclaration a une valeur supérieure aux lois, elle est La Loi
fondamentale de l´Etat et doit être respectée par tous
TITRE I : Liberté des Membres du Topic
Article I :
Personne ne peut virer une personne du topic sans passer par un procès
juste et équitable
1- Si la personne en question n´est pas membre de RSA ou a gravement
floodé, une simple preuve a un des membres du CDA et qui justifie le
bannissement peut être suffisante
Article II :
Seules les personnes du CDA ou du CLP peuvent poster les récapitulatifs
. 1- Les personnes postant les récapitulatifs doivent impérativement
copier-coller le dernier en date (et non pas prendre un ancien…) et si besoin rajouter les nouvelles données.
Article III :
Seules les personnes du CDA ou CLP peuvent autoriser
. 1- L´adhésion d´un membre
. 2- La création d´une entreprise, d´un commerce ou d´un bâtiment (un
plan d´architecte, et un délai de construction est exigé) (cf. art7
titre5)
. 3- L´ouverture d´une entreprise, d´un commerce ou d´un bâtiment
. 4- La citoyenneté d´un membre (celui-ci devra OBLIGATOIREMENT
donner son adresse mail pour être Citoyen)
Article IV :
Toute personne peut proposer une ou des lois tant qu´elle(s)
respecte(nt) la Constitution. Elle fera alors l´objet si elle est
importante d´un vote du CDA et, dans le cas contraire la loi sera validée ou non par les membres du CLP en accord avec le Président de SA.
TITRE II : Lois, Jugements et Décisions d´Intérêt Générales
Article I :
Le Gouvernement de San Andreas est divisé en 3 pouvoir différents repartis a des personnes faisant partie d’un groupe définit plus bas. Le CDA est d’une importance supérieure car il comprend les plus Ancien du topic ainsi que les plus expérimentés, ils sont donc supérieur par moment a tout s’il ne sont expressivement pas d’accord avec une décision prise par un citoyen quelconque.
- Pouvoir Exécutif (faire appliquer les lois) : CLP
. 1- Hiérarchie du CLP : Président de Far Cry > Maires des villes > Police (non élue mais sous les ordres des Maires) (la police n’a pas son mot a dire lors des décisions a prendre).
- Pouvoir Législatif (faire voter les lois) : CDA
- Pouvoir Juridique (Justice) : le Juge
Par ce procédé, des personnes peuvent se trouver au pouvoir Exécutif ET Législatif en même temps, c’est au peuple de bien choisir ses représentants dans le CLP ou au contraire de choisir d’élire un membre déjà au CDA pour qu’il occupe exprès plusieurs postes.
Article II :
Constitution des membres du Conseil Des Anciens (CDA), du Conseil Limité et Provisoire (CLP) et du Juge :
- Le CDA est composé de 3 à 8 membres figurant parmi les plus anciens, les créateurs et les plus actifs de RSA.
(Piggy et moi) Ils seront au conseil à vie. Il a un pouvoir Supérieur a tout si le besoin est car il est composé des créateur et des plus anciens. Le Président du CDA est Piggy, cela pourra être changé en grave cas d’urgence pour un période indéfinie ou définie avec l’accord de tout le CDA et de 50% du CLP.
. 1- Si un membre du CDA s´absente sans prévenir pour une durée de 1 semaine au minimum, il sera expulsé provisoirement du CDA.
. 2- Si plusieurs membres du CDA sont absents pendant au moins 1 semaine, celui qui est absent depuis le plus longtemps devra être remplacé par l´huissier de justice, si il y en a 3 ou plus, de nouveaux seront choisis parmi le peuple en attendant.
. 3- Si un membre du CDA est absent plus de 2 semaines sans avertissement, il en sera tout simplement expulsé. Si il revient avant 2 mois avec une raison valable, il reviendra au CDA.
. 4- Si un membre du CDA est absent plus de 2 mois, il sera expulsé définitivement. Si c´est une raison très spéciale (problèmes familiaux, séjour dans un pays étranger très long etc.) le membre pourra peut-être être réhabilité dans le Conseil, après vote des membres du CDA a plus de 50%.
- Le CLP est composé de 4 membres : Le Président de Far Cry et les maires des 3 villes (LS, SF, LV).
. 1- Si un membre du CLP s’absente plus d’une semaine sans prévenir, il sera relevé de ses fonctions provisoirement et remplacé par son adjoint ou son vice-Président.
. 2- Si un membre du CLP est absent plus de 2 semaines sans prévenir, il sera relevé de ses fonctions et remplacé par son adjoint ou son vice-Président. Sauf raison exceptionnelle, le membre ne reviendra pas a sa place après ce délai.
- Le Juge
. 1- Si le Juge s’absente plus d’une semaine sans prévenir, il sera provisoirement remplacé par le remplaçant qu’il se sera choisit.
. 2- Si le Juge s’absente plus de 2 semaines sans prévenir, il sera définitivement remplacé par le remplaçant qu’il se sera choisit. Apres 2 semaines + 1 jour inclut d’absence. Le juge ne reprendra pas sa place sauf si justification très spéciale et accord du CDA a plus de 50%.
Article III :
Conditions d´élection des membres du CLP et du Juge : Ceux-ci
sont élus au suffrage universel, mais les Maires choisissent leur
adjoint, le Président son Vice-Président et le Juge son remplaçant. Ils n’ont cependant pas le droit de choisir quelqu’un qui serait supérieur a eux dans un quelconque hiérarchie.
Le juge devra être neutre et ne pas voter lors des élections. Ce sera
lui, qui devra arbitrer les votes.
Article IV :
Condition de vote
Des lois et des décisions d´intérêt générales:
Tout les membres du CDA, votent le oui ou le non.
. 1- Pour les votes a bulletin secret, les membres du CDA envoient par mail
au juge leur vote, ce dernier dira les résultats en conservant
l´anonymat.
. 2- Pour les lois de grande importance, un membre du CDA peut
utiliser son veto, mais il sera validé si au moins 2 autres membres du
CDA sont d´accord avec le veto.
Amendement a l´art 3 : Il est possible de rajouter des amendements à
cette Constitution. Ces amendements doivent être proposé par un
citoyen, ils doivent être étudiés par le Président du CDA et ensuite
votés (par le CDA) pour rejoindre le texte de cette Constitution.
Des jugements :
- Apres les délibérations sur MSN (si possible) des jurés (choisis par le Juge), le vote
vient. Vote pur et simple du jury, pas de réferendum. Les
délibérations si elles sont sur MSN devront être surveillé par le juge
qui ne devra donner son avis mais qui pourra rappeler certain fait.
Article V :
Les vetos :
. 1- Les membres du CDA ont 6 vetos par mois.
. 2- Les membres du CLP ont 4 vetos par mandat. Sachant que la loi ne pourra
être réexaminé durant cet cession (durée du mandat).
. 3- Le Juge a 2 veto par mandas. (sauf pour un jugement où il ne peut rien faire)
Article VI :
Le Tribunal sera présidé par le juge qui sera seul habilité a faire
des condamnations, sera présent aussi l´avocat de l´accusation et
l´avocat (facultatif) de la défense. Le Procureur quant a lui pour se
porter accusation, défense, ou parti civile. En ce qui concerne les
grosses affaires, un jury devra être composé de citoyen honorable et
volontaire (a noter qu´il ne doive avoir aucun intérêt avec
l´affaire), le juge dans ce cas là, dirigera juste le débat et
prononcera avec le jury la peine.
En ce qui concerne les enquêteurs, ceux ci devront rester neutre dans
leur enquête. Le procureur de chaque ville représentera les intérêt de
leur ville respective, et le procureur général représentera les
intérêts de l´état et/ou des villes. Il aura aussi pour fonction de
diriger les enquêtes.
Le Procureur de chaque ville sera nommé par le maire en exercice. De
même pour le Procureur général par le Président de SA. A noter que le
procureur ne pourra être faire partie du CLP.
Article VII
La durée des mandats et le mode d´élection
-le Président de Far Cry aura un mandat d´une durée de 31 jours, tout comme
les Maires des 3 Villes. L´élection de ceux-ci devra se dérouler
habituellement au début du mois. En ce qui concerne le Juge, la durée
du mandat sera de 1 mois aussi, mais son élection devra se dérouler
juste avant les autres élections, c´est à dire a la fin de chaque
mois.
Amendement a l´article 6 : -Aucun habitant ne peut cumuler plus de
trois mandats complet consécutivement
-le Président de Far Cry doit démissionner si la majorité de la population
ou les 60% du CDA vote cette démission. Cet amendement ne peut être
mis en œuvre que si le Juge l´autorise.
-Les membres du CLP et le Juge devront être élu à la
majorité Universelle Relative.
Amendement a l´article 6 : Le Président de Far Cry devra démissionner de
son(ses) ancien(ne)s postes pendant une période de 1 mois (la durée du
mandat) pour éviter tous conflit d´intérêt. Tout comme le juge.
Article VIII
Le rôle du Président de Far Cry est de gérer l’Etat de Far Cry, il est aidé pour cela
de ses conseillers (facultatif) et de son Vice-Président qu´il choisit librement parmis les
citoyens. Les Conseillers et Vice-Président ne pourront voter lors des Réunions. Les membres du CLP auront donc (comme dit au début de la constitution) le pouvoir dit « Exécutif » dans l’ordre de la Hiérarchie, le
Juge « Judiciaire » et le pouvoir « Législatif » sera détenu par le CDA.
Les Maires auront leur mot à dire dans la gestion et le Commandement
de la police de leur ville. Le Président de Far Cry de la même manière
pourra en cas de problème faire appel au FBI qui restera dans tout
les cas Indépendant.
Amendement à l´art. 7 :
- le juge exerce un contrôle de légalité sur
l´action des maires et du Président de Far Cry.
- En cas de crise grave, le Président de SA pourra décréter l´état d´urgence autrement dit la loi
martial. Il devra, avec le Président du CDA et un autre membre du CDA (choisit par le Président du CDA), faire un gouvernement de Crise. Toutes les forces de l´ordre travailleront pour eux, y compris
l´armée qui sera appelé à l´aide en cas de mise en place du plan «Etat de Siège ». La NSA, National Security Agence devra alors travailler en Coopération avec le gouvernement de crise qui prendra le contrôle de l´agence. Il a noté que le directeur de la NSA et du FBI pourra être nommé, conseiller du gouvernement de crise.
TITRE III : Précisions sur les votes par le peuple
Article I :
La Population devra être prévenue par mail de l´élection. Elle pourra
voter par procuration auprès du Juge ou d´un autre membre du CDA pour
l´élection du Juge.
. 1- En cas d´élection qui serait contestée, le Conseil Des Anciens
mènera une enquête pour connaître la nature de la négligence, et le
vote sera annulé et repoussé ou validé.
. 2- En cas de tricherie (doubles pseudos, votes fictifs,
tricherie sur les votes par correspondance etc.), une enquête sera
menée et les coupables punis sévèrement.
Article II :
Le Juge doit choisir la date exacte du vote (pas plus de 7
jours de différence avec la date "normale")
. 1- Le représentant du poste (exemple le maire « actuel du moment ») qui va avoir le vote doit donner son
accord si le vote est fait avant la date prévue au départ
TITRE IV : La citoyenneté
Article I:
Tout nouvel arrivant est nommé citoyen après au moins 3 jours
d´activité dans la même semaine.
Article II :
Pouvoirs du membre :
- Créer un magasin d´importance mineure (petit vendeur...)
- Créer un commerce sous la coupe d´une Corp importante.
- Etre embauché dans un commerce ou un magasin déjà existant (sauf
sous-directeur de Corp)
- Parler bien sur !
- Etre embauché dans un gang, mais pas comme sous-chef !
- Recevoir un bonus de 1000$ a l´inscription
Article III :
Pouvoirs du citoyen :
. 1- de 0 jours a 1 semaine : (en plus des pouvoirs du membre)
- Voter
- Créer un commerce indépendamment, avec maximum 3 magasins par
branche, ou 6 si une seule branche. (Tout cela dépend aussi de votre argent)
- Faire partie d´un gang (mais pas en tant que chef, ou alors en
remplacement d´un autre)
- Recevoir 1000$ quand il est considéré comme citoyen
. 2- de 1 semaine a 1 mois :
-Etre embauché sous directeur de Corp ou directeur a la demande du directeur.
- Créer une Corp. avec maximum 4 commerces, 4 magasins par branche ou
8 si une seule branche par commerce
- Etre élu dans le CLP ou Juge !
- Créer un gang
. 3- plus d´un mois :
- Créer une Corp. avec branches et magasins dans la limite du
raisonnable (n´allez pas m´inventer 4 millions de commerces, 5 milliards de branches et 100 milliards de magasins !)
Faire parti du CDA
Article IV :
Les conditions de vote sont :
- Etre citoyen de Real San Andreas
C´est tout !
. 1- Si un citoyen est absent au moment du ou des vote(s) et qu´il
veut voter, il doit envoyer au moins 3 jours a l´avance un mail au Juge contenant son nom et son vote. Le Juge devra garder secret le vote de la personne jusqu´a ce qu´il l´ajoute aux votes le jour de l´élection !