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Liste des sujets

Num département

adebisi187
adebisi187
Niveau 7
16 février 2013 à 18:19:04

j'aimerais changer le numéro du département de mes plaques d'imma , j'ai trouver un site mais je ne sais pas si c'est autorisé de coller un Stickers sur les plaque.

http://www.sticker-departement.com/

sg-5
sg-5
Niveau 12
16 février 2013 à 18:21:03

Ouais c'est tout à fait légal :oui:

ACE44
ACE44
Niveau 10
16 février 2013 à 18:29:17

Par contre c'est interdit d'avoir une image de la region correspondant pas au numero.

Exemple emblème de la Bretagne avec 75.

Plymouth-Fury58
Plymouth-Fury58
Niveau 10
16 février 2013 à 18:29:37

Légal, faut juste que se soit le même numéro devant et derrière.

TeteDeBouc
TeteDeBouc
Niveau 10
16 février 2013 à 18:39:40

3 réponse différentes, ça doit l'aider. :noel:

"La plaque forme un tout cohérent depuis l'eurobande à gauche (le logo de l'Europe) jusqu'à l'identifiant local à droite (le numéro d'un département). Il n'est donc pas permis d'y apposer un logo en autocollant."

http://vosdroits.service-public.fr/F20319.xhtml

Apparement, c'est interdit. Mais je pense pas qu'un flic te fasse chier.

LeGuerrierNoir
LeGuerrierNoir
Niveau 7
16 février 2013 à 18:45:18

Si tu es du 13 comme moi et que tu vas dans le 06 ça peut t'éviter que des connards te foutent des coup de clés sur la carrosserie :oui:
Donc indispensable :oui:

Billie--Jean-03
Billie--Jean-03
Niveau 10
16 février 2013 à 18:47:23

Je confirme, c'est illégal.
La faute aux lobbys des fabricants de plaques, qui ont fait pressions pour que ça soit interdit pour continuer de vendre des plaques... :ok:

sg-5
sg-5
Niveau 12
16 février 2013 à 18:52:13

wtf, il me semble que quand j'avais acheté mes autocollants c'était encore légal :(
Nan mais ils se foutent du monde là!

Billie--Jean-03
Billie--Jean-03
Niveau 10
16 février 2013 à 18:57:44

sg-5 :d) C'est pas parce que ça se vend, que c'est forcément légal... :noel:

sg-5
sg-5
Niveau 12
16 février 2013 à 18:59:04

Ouais mais j'avais fait des recherches vite fait et apparemment c'était ok :noel:

Mais bon de toute façon je les ai tellement bien collés que c'est juste invisible!

__Romain931
__Romain931
Niveau 22
16 février 2013 à 19:01:44

Interdit les autocollant sur les plaques.

Crankykong
Crankykong
Niveau 69
16 février 2013 à 19:03:18

Il est même possible de ne pas en avoir.

Stabak
Stabak
Niveau 13
16 février 2013 à 19:03:21

C'que c'est moche les logos qu'ils nous ont foutus sur les plaques... :rire:
Ils auraient mieux fait de prendre les emblèmes des régions plutot que les logos.

Exemple pour la Franche-comté.
Le blason ou l'emblème : http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/f/ff/Blason_fr_Franche-Comt%C3%A9.svg

Et le logo :
http://www.location-entretien-photocopieur.fr/Images/logo_region/Franche-Comte.png

sg-5
sg-5
Niveau 12
16 février 2013 à 19:07:58

Je suis donc un hors la loi :bave:

Billie--Jean-03
Billie--Jean-03
Niveau 10
16 février 2013 à 19:08:51

Moi pour l'Auvergne ça aurait été ça, c'est pas très beau non plus je trouve http://61.img.v4.skyrock.net/9345/15349345/pics/493011423_small.jpg :noel:

M'enfin oui de toute façon c'est les logos des Conseils Régionaux qu'il y a.

arbutus
arbutus
Niveau 10
16 février 2013 à 19:15:02

Ce qui est illégale c'est de MODIFIE l'ensemble (logo +n°). Par exemple mettre une croix de savoir au lieu du logo Rhône-Alpes.

Les autocollants sont tout à fait légales car ce sont les vraies logos des vraies numéros. Sa évite de refaire la plaque.

M'enfin, ici en 73/74 si tout les flics devait arrêter les gens qui mettent des croix de Savoie il ne s'en sortiraient pas...

C'est illégal mais toléré.

Billie--Jean-03
Billie--Jean-03
Niveau 10
16 février 2013 à 19:21:42

arbutus :d) http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/329-Le-systeme-d-immatriculation-des-vehicules.html

C'est bien illégal :hap:

Après toléré j'en sais rien, c'est sûr que de toute façon les flics vont pas s'amuser à arrêter les gens pour vérifier ça mais si ils le remarque pendant un contrôle de routine, ils peuvent sûrement te verbaliser, du coup :ok:

arbutus
arbutus
Niveau 10
16 février 2013 à 19:28:23

Ah ouai merci de me rectifier :oui:

Je me suis fait contrôler plusieurs fois et ils ne me disent jamais rien.

Sans exagérer on doit être à 30% de croix de Savoie sur les plaques dans la région.
Et en montagne je pense que c'est 80% :noel:

Y'a même une société de location de luxe (Ferrouz & co) qui met les Croix de Savoie :(

Et me semble avoir lu quelqu'un qui disait avoir vu des flics avec aussi :oui:

Profgta
Profgta
Niveau 10
16 février 2013 à 19:44:41

Je ne peux pas mettre ce logo de ma ville de naissance ??

http://imageshack.us/photto/my-images/202/fribourg.png/
http://vertiges.perso.neuf.fr/freiburg_logo.jpg

Freiburg im Breisgau en Allemagne ! :coeur:

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