18 mars 1991 : condamné par la cour d'appel de Versailles pour « banalisation de crimes contre l'humanité » et « consentement à l'horrible » pour avoir déclaré :
« Je me pose un certain nombre de questions. Et je ne dis pas que les chambres à gaz n'ont pas existé. Je n'ai pas pu moi-même en voir. Je n'ai pas étudié spécialement la question. Mais je crois que c'est un point de détail de l'histoire de la Deuxième Guerre mondiale. [...] Si, c'est un point de détail au niveau de la guerre ! Voulez-vous me dire que c'est une vérité révélée à laquelle tout le monde doit croire ? Que c'est une obligation morale ? Je dis qu'il y a des historiens qui débattent de ces questions. »
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Pour résumer, LePen a été condamné pour avoir mis en doute l'existence des chambres à gaz. Pas le détail.
Votre jurisprudence est donc inexistante. Quand quelqu'un aura validé le doute de Lepen sur l'existence des chambres à gaz, celui-ci pourra être banni. Pas sur le détail ;-)