Relaxe pour un Aveyronnais qui a piraté près de 500 films. [14/10/2004]
Un Aveyronnais de 22 ans avait copié 488 films en P2P et directement à partir de DVD prêtés. Il a été poursuivi pour " contrefaçon de l´oeuvre de l´esprit", suite à sa comparution le 4 août dernier. Au terme de la délibération celui-ci a été relaxé mercredi par le tribunal correctionnel de Rodez.
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Sa défence s´est basée sur le fait qu´il avait été commis uniquement pour son usage personnel.
" Une brèche a été ouverte", s´est félicité son avocat, Me Eric Zapata, du barreau de Toulouse, qui s´attend à ce que les parties civiles fassent appel.
Le plaidoyé de l´avocat s´était appuyé sur le fait qu´il n´existait aucune mise en garde sur les sites internet utilisés par son client quant aux risques encourus par les adeptes du copiage.
Le syndicat de l´édition vidéo avait demandé " plusieurs dizaines de milliers d´euros" de dommages et intérêts, alors que les sociétés de production ou de diffusion des oeuvres copiées ne réclamaient, comme Home vidéo, qu´un euro symbolique.
L´affaire avait été découverte en février 2003 par la gendarmerie lors d´une perquisition concernant une autre enquête.
lol l´industrie du disque ne doit pas en croire ses yeux!!