En gros, tu as le droit de télécharger... a condition que tu ais deja acheté le produit. Attention, à condition que tu n´ais pas fait de copie de sauvegarde avant, car le téléchargement n´est légal que lorsqu´il te sert de copie de sauvegarde et que tu n´ais pas vendu tes droits. Car quand tu achetes un cd ( jeux film musique etc...) ce n´est pas le cd que tu achetes mais une licence, tu payes des droits d´auteur. Donc tu as le droit de faire UNE copie de sauvegarde à la fois... Par contre les multinationale doivent te permettre de faire cette copie, donc tout leur tentatives de protection qui nous empeche de copié nos disques ou jeux ACHETES sont ( il me semble) hors la loi......
Bon ça c´est pour les oeuvre mise en ventes, par contre pour le reste il faut aussi savoir que rien n´est vraiment gratuit et que meme si moi ( par exemple) je met à disposition une oeuvre sur le net, si j´ai enregistré mon truc à la sassem, il ya quand mem des droit d´auteur à payé a la sassem qui elle redistribue à l´auteur, au compositeur et à l´interpretre ( qui peuvent etre une meme personne) et à elle meme.
Ce qui fait que chaque morceaux de musiques joué ( que se soit à la radio, en boite de nuit, lors d´un mariage, dans une pub, dans un généric d´émission, dans un centre commerciale, dans n´importe quelle fête....etc...) doit etre déclaré à la sassem et payé ( sauf si c´est un extrait de moins de 40 secondes). Personne ne respecte vraiment ça, mais bon passons.
Donc tu ne peux telecharger gratuitement uniquement les oeuvres non déposés. autant dire pas grand choses....
En récapitulatif, la bonne question est : est ce que tes musiques religieuses sont déposées à la sassem?
Pour finir
un petit article je cite : ( Vendredi 10 septembre) Les habitués d’Internet connaissent bien les téléchargements gratuits, mais illégales, de musique et de film sur le Web. Deux nouvelles lois viennent d’être votées afin de modifier ces usages.
La première s’attaque aux pirates qui téléchargent illicitement sur Internet sans respecter les droits d’auteurs. Jusqu’à maintenant il existait un flou juridique pour poursuivre ces internautes. La loi prévoit désormais d’utiliser les adresses IP ( adresse numérique unique fournit à chaque abonné sur le Web) des personnes soupçonnées de piraterie.
Ainsi lors des téléchargements, les sociétés de défense de la propriété intellectuelle pourront relever ces adresses et les fournir comme preuve à la justice.
La seconde loi durcit les sanctions en direction des éditeurs de site, des hébergeurs et fournisseurs d’accès. Ils doivent travailler à une plus grande surveillance à la diffusion de propos illicites sur le Web.
Internet, un média de plus en plus réglementé !
désolé, j´ai été un peu longue