Les internautes américains ne sont pas les seuls à devoir craindre les foudres de l’industrie musicale s’ils procèdent à des téléchargements musicaux grâce à des logiciels «peer-to-peer».
En effet, 4 000 internautes se retrouverons à l’automne devant les tribunaux, suite à des poursuites intentées par un collectif de 32 entreprises. Ces dernières proviennent autant de l’industrie de la musique que du logiciel.
L’avocat en charge du dossier pour les plaignants a indiqué que ceux-ci souhaitaient ne pas être identifiés, par craintes de représailles en tout genre, dont des boycotts de leurs produits.
Si la poursuite compte demander des peines de prison contre les fautifs, la défense estime qu’il n’y a pas matière à poursuite puisque selon le code pénal espagnol, pour qu’il y ait violation de propriété intellectuelle, il faut qu’il y ait recherche de profit.
Aux États-Unis, où la RIAA s’active à repérer et poursuivre les internautes procédant à des téléchargements P2P, ce sont près de 1000 assignations qui ont été adressées jusqu’à maintenant à des fournisseurs d’accès afin d’obtenir les coordonnées d’utilisateurs ciblés. Selon la loi américaine, les pénalités peuvent se situer entre 750 $US et 150 000 $US pour chaque fichier téléchargé.
