Toujours plus vite

Voici la saga juridique de l'autoroute A29. L'histoire débute par un conducteur inconscient des risques, un habitant de Rouen, propulsant sa berline allemande à une vitesse de 275 km/h, défiant ainsi toutes les règles de la sécurité routière. C'était le 20 mai 2023, à proximité d'Illois en Seine-Maritime, que ce chauffard pressé a inscrit son nom dans les annales des excès de vitesse mémorables.

Les gendarmes ont réussi à capturer ce moment en enregistrant le délit à l'aide d'un radar. Confronté à la preuve irréfutable de son excès de vitesse, le conducteur n'a pas cherché à nier les faits. Au contraire, il a accepté son sort avec une certaine décontraction, se confiant même à une équipe de télévision présente sur les lieux de l'interpellation.

Cependant, au-delà de l'audace du conducteur, cette histoire a pris une tournure inattendue lors de son passage devant la justice. Dans le monde juridique français, l'excès de vitesse est un délit sérieux, sanctionné en vertu du Code de la Route. Selon ce dernier, tout excès de vitesse supérieur à 50 km/h est considéré comme une infraction grave, entraînant des peines conséquentes.

L'amende, pouvant atteindre 1 500 euros, est une première sanction redoutée par les contrevenants. De plus, la suspension du permis de conduire pour une durée pouvant aller jusqu'à trois ans représente une conséquence lourde de sens. Ajoutez à cela l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière et le retrait de six points sur le permis, et il devient évident que les excès de vitesse ne sont pas pris à la légère par la loi.

Tout semblait prêt pour son audience prévue le 8 novembre, mais le protagoniste de cette affaire a choisi une stratégie judiciaire intrigante.

Le culot qui paye malheureusement

À la surprise générale, le conducteur n'a pas fait acte de présence à son audience. À la place, il a confié sa défense à un avocat parisien spécialiste du droit routier, un expert. Cet avocat a brandi un atout inattendu : la notice technique du radar utilisé pour constater l'infraction.

Dans un élan de génie juridique, l'avocat a mis en lumière une faille dans la procédure des gendarmes. La notice technique en question, une pièce maîtresse du dossier, précisait clairement que le radar était habilité à mesurer des vitesses allant de 0 à 250 km/h. Une révélation cruciale qui allait devenir l'élément central de la plaidoirie de la défense.

Lors de l'audience, l'avocat a fait valoir avec la nullité de la procédure. Selon lui, la mesure de 275 km/h ne pouvait être considérée comme fiable, car elle dépassait la limite fixée par la notice technique du radar. Un argument percutant qui a pris la cour par surprise et a suscité des débats sur la validité de la preuve. Un culot indécent.

Le parquet, confronté à la logique implacable de l'avocat, a dû reconnaître la validité de cet argument. Le président du tribunal, se pliant à cette réalité juridique incontestable, a été contraint de prononcer la relaxe du conducteur. Une décision qui pourrait bien laisser une empreinte dans les annales judiciaires, même si de telles situations demeurent rares.

Cette affaire souligne l'importance cruciale de respecter les procédures légales, même dans des circonstances aussi exceptionnelles qu'un excès de vitesse flagrant. Elle met également en lumière certaines failles du système juridique et de contrôle.

En d’autres termes, cette procédure montre qu’en roulant à plus de 250 km/h on se retrouve relaxé faute de preuves recevables. Une aberration qui, on l'espère, permettra de corriger la faille. Même si en réalité, atteindre 250 km/h reste un exploit et il faut le bolide qui va avec.