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Topic Code du forum

Sujet : Code du forum

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Gudertchev
Gudertchev
MP
10 mai 2015 à 00:34:48

Bonjour à toutes et à tous,

Ce topic comportera le Code du forum et la liste des sources interdites.

Nous vous rappelons que l'intégralité du Code est à lire obligatoirement avant de poster.

Merci de votre compréhension.

Bonne lecture.

L'équipe de modération

Gudertchev
Gudertchev
MP
31 décembre 2015 à 17:46:41

Préambule

Ce forum permet aux forumeurs de discuter de l’actualité.

Les articles indiqués dans le présent Code n'ont nullement été établis pour entraver la liberté d'expression du forumeur mais sont le gage du bon fonctionnement du forum.

La convivialité, le respect et la politesse doivent entourer les débats.

Toutes propagandes et toutes provocations sont interdites.

Le forumeur doit respecter toutes les opinions différentes qu’il pourra lire sur le forum.

Le forumeur s'engage à se conformer au contenu du Code du forum et déclare s'interdire toutes contestations ultérieures.

Gudertchev
Gudertchev
MP
18 août 2017 à 15:16:57

Code du forum

TITRE PRÉLIMINAIRE

Chapitre premier – Les règles élémentaires

Article premier (8 juin 2014 ; modifié, le 12 août 2015)
Commenter ou signaler un signalement sur le topic de modération
Il est interdit de commenter ou de signaler un signalement sur le topic de modération.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 1-1 (31 octobre 2015 ; modifié, le 18 août 2017)
Pour toute doléance
Pour toute réclamation ou toute contestation concernant un signalement ou un traitement de signalement, le forumeur doit contacter, sous peine de non-réponse, le service de modération en utilisant le formulaire de contact : http://www.jeuxvideo.com/messages-prives/nouveau.php?all_dest=Gudertchev;Alphateam117

Toute demande de contestation doit se faire sur ce sous-forum : http://www.jeuxvideo.com/forums/0-3002690-0-1-0-1-0-politico-mediatique.htm

Toute contestation doit respecter les articles 30 à 35 du Chapitre premier – Les règles élémentaires à respecter pour toute demande de contestation du LIVRE TROISIÈME du présent Code.

Tout forumeur qui conteste – en avertissant le service de modération de sa future démarche – un signalement sur le topic de modération à 24 heures pour rédiger son grief sur le sous-forum approprié. Passé ce délai, la contestation sera nulle et non avenue.

Article 1-2 (31 décembre 2015)
Le récidivisme pour les autres cas de figure
Tout acte de récidivisme sera assujetti, à partir du troisième avertissement du modérateur, à une exclusion de 72 heures.

Article 1-3 (5 février 2016)
La suppression de message ou de topic
Suivant les modalités des articles du présent Code, tout message ou tout topic nécessitant une simple suppression n’est pas limité dans le temps.

Article 1-4 (5 février 2016)
L’exclusion de 72 heures
Suivant les modalités des articles du présent Code, tout message ou tout topic nécessitant une sanction autre qu’une simple suppression et datant moins de trois mois est assujetti à une exclusion temporaire de 72 heures.

Article 1-5 (5 novembre 2016)
Le signalement de message ou de topic
Pour tout signalement invalidé une première fois par l'équipe de modération, il est interdit de relancer une autre procédure de demande similaire.

Article 1-6 (5 novembre 2016)
Le signalement de message ou de topic abusif
Tout signalement abusif et répétitif est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 2 (4 juin 2014)
L’image choquante ou provocante
Concernant le mode de publication sur NoelShack.com. Lors d’une élaboration de création de topic ou de message il est formellement interdit de publier des images à caractère choquant.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression et exclusion de 72 heures + bannissement suivant la gravité des images postées.

Article 3 (9 mai 2015 ; modifié, le 5 novembre 2016)
Votre pseudonyme
Tout pseudonyme provocateur, diffamateur, calomniateur, négationniste ou propagandiste est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message de l’intéressé + exclusion de 72 heures + bannissement suivant la gravité du pseudonyme.

Article 3-1 (27 octobre 2015)
Votre signature
Tout pseudonyme comportant en signature un mot et/ou un site interdit par l’article 16 (Chapitre troisième – La nature du message) et par l’article 20 (Chapitre sixième – Les sources des articles non autorisées) est assujetti à une suppression de message ou de topic lors de l’élaboration de création de ce dernier.

Article 3-2 (30 octobre 2015)
La signification de votre signature
Toute signature doit être apolitique.

Article 3-2-1 (20 février 2016)
La langue à utiliser pour votre signature
Suivant les modalités de l’article 14 du LIVRE PREMIER, Chapitre deuxième – La nature du message – Toute signature doit être en langue française.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : avertissement du modérateur demandant explicitement à l’intéressé de modifier sa signature afin de se conformer à cet article.

En cas de refus de l’intéressé les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures.

Article 3-2-2 (premier mai 2016 ; modifié, le 10 mai 2016)
L’image à utiliser pour votre signature
Toute image animée est interdite. L’image fixe est autorisée. Cependant, le contenu de la signature est limité à trois images en position juxtaposée.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : avertissement du modérateur demandant explicitement à l’intéressé de modifier sa signature afin de se conformer à cet article.

En cas de refus de l’intéressé les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures.

Article 3-2-3 (premier août 2016)
L’image à utiliser pour votre signature dont le contenu comporte des mots
Toute image comportant un ou plusieurs mots en langue étrangère est interdite. Tout contenu ne respectant pas l’article 3-1 est interdit.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : avertissement du modérateur demandant explicitement à l’intéressé de modifier sa signature afin de se conformer à cet article.

En cas de refus de l’intéressé les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures.

Article 3-2-4 (6 septembre 2016)
Concernant l'image de votre signature avec un contenu pouvant heurter la sensibilité du lecteur
Tout contenu – en écriture et/ou en photographie – qui peut heurter – par sa violence ou par sa sensualité – la sensibilité du lecteur est interdit.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : avertissement du modérateur demandant explicitement à l’intéressé de modifier sa signature afin de se conformer à cet article.

En cas de refus de l’intéressé les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures.

Article 3-3 (7 février 2016)
L’étymologie de votre pseudonyme
Suivant les modalités de l’article 16 du LIVRE PREMIER, Chapitre troisième – La nature du message –, tout pseudonyme comportant un mot interdit n’est pas autorisé.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures.

Important :

Concernant l'exclusion : Cet article a un effet rétroactif.

Concernant la suppression de message ou de topic : Cet article a un effet rétroactif.

Article 4 (9 mai 2014 ; modifié, le 5 novembre 2016)
La demande de justification et le signalement de message non réglementaire
Toute demande d'explication, de suppression, d’exclusion, de signalement de message ne respectant pas ce présent Code du forum ou la charte des forums sur les Actualités ainsi que les plaintes devront être faites sur le topic de modération.

Important :

Pour toute demande de justification, seul l'intéressé peut faire la démarche. Toute personne étrangère ne peut demander une justification à la place de l'intéressé.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 4-1 (24 décembre 2015 ; modifié, le 3 juillet 2016)
Le signalement de message non réglementaire dit « délicat »
Tout signalement de message non réglementaire délicat à traiter doit être justifié par le forumeur qui est à l’origine de la demande.

Important :

Le signalement doit être neutre sous peine de suppression.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 4-1-1 (3 juillet 2016)
Le signalement de message ou de topic non réglementaire
Tout signalement de message ou de topic non réglementaire qui n’est pas neutre sera supprimé.

Ledit signalement se présentera sous cette forme :

Le lien du signalement + le motif, ou, le motif + le lien du signalement.

Important :

Le motif n’est pas obligatoire.

Si le motif est donné, il doit se présenter sous cette forme :

  • Pédopornographie
  • Mise en danger des personnes
  • Diffamation, menaces
  • Piratage
  • Apologie
  • Données personnelles
  • Pornographie
  • Insultes
  • Flood
  • Spoilers
  • Message inopportun
  • Doublons
  • Publicité
  • Règles spécifiques

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 4-1-2 (premier août 2016)
Pour toute autre demande n’entrant pas dans la catégorie des articles 4-1 et 4-1-1
Toute demande qui n’est pas neutre sera supprimée.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 4-1-3 (22 août 2016)
Concernant les images faisant l'apologie du terrorisme
Tout image – se trouvant dans le profil, dans la signature ou dans un message – faisant l'apologie du terrorisme doit être signalé dans les plus brefs délais. Tout forumeur constatant ce type de message doit impérativement le signaler, dans un premier temps, à l'administration en utilisant le carré rouge « Alerter » qui se situe en haut et à droite du message, puis dans un second temps, à la modération sur le topic approprié.

Important :

Dès à l'instant ou le profil ou le message est signalé à l'administration, le contenu est enregistré dans les archives de jv.com. Tout changement hâtif de profil ou toute suppression hâtive de message n'est plus d'aucun secours, l'incriminé pourra donc être poursuivi par les autorités compétentes.

Article 4-2 (28 mars 2016)
La demande de vérification d’adresse Internet Protocol (IP)
En cas de naissance de suspicion, tout forumeur peut demander au modérateur d’effectuer, auprès des administrateurs, une vérification d’adresse IP. Le modérateur jugera alors de la recevabilité du grief avant de requérir une vérification.

Article 5 (9 mai 2015)
Le débat sur les sources
Il est interdit de critiquer – sans arguments pertinents et justes – les sources des articles qui ont donné lieu à l’élaboration d’une création de topic.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 5-1 (premier mars 2017)
L'auto-suppression de messages et de topics
Le forumeur est libre de supprimer ses propres messages et ses propres topics. Il ne peut être sanctionné par ses faits et gestes.

Article 5-2 (premier mars 2017)
La responsabilité des écrits du forumeur
Le forumeur est responsable de ses messages et de ses topics. Il peut être sanctionné s'il ne respecte pas la déontologie du forum.

Gudertchev
Gudertchev
MP
18 août 2017 à 15:17:26

LIVRE PREMIER

Chapitre premier – La nature du topic

Article 6 (16 décembre 2014 ; modifié, le 31 décembre 2015)
Le titre du topic
Lors d’une élaboration de création de topic, il faut respecter scrupuleusement le titre d'origine de l’article, à savoir : le titre du topic doit être au complet et sans aucune modification textuelle.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression ou verrouillage du topic + exclusion en cas de récidive.

Important :

Concernant la suppression ou le verrouillage des topics : La règle ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif.

Article 6-1 (31 décembre 2015)
Le titre du topic ne pouvant respecter les modalités de l’article 6
Si le titre de l’article ne permet pas de respecter l’article 6 à cause de sa longueur, la suppression d’un ou de plusieurs mots doit se faire uniquement à la fin du titre et non au milieu ou au début de ce même titre.

En cas de non-respect de cet article, le contrevenant est puni suivant les modalités de l’article 6.

Article 6-2 (4 février 2016)
Le titre du topic dont le contenu comporte un spoil
Si le titre de l’article comporte un spoil, il est obligatoire de changer ou de supprimer le ou les mots incriminés afin de rendre le titre neutre.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 6-3 (21 août 2016)
Concernant le topic avec un contenu pouvant heurter la sensibilité du lecteur
Tout contenu – en écriture et/ou en photographie – qui respecte scrupuleusement les lois françaises et qui peut, malgré tout, heurter – par sa violence ou par sa sensualité – la sensibilité du lecteur doit comporter un message d'avertissement les mettant en garde.

1° Pour le titre : Le symbole d'avertissement doit être incorporé au début du titre et doit se présenter sous cette forme : [/!\]
2° Pour les paragraphes : Le message d'avertissement doit être incorporé avant le titre de l'article et doit se présenter sous cette forme : [Attention, certaines images et/ou propos peuvent heurter la sensibilité des lecteurs].

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 7 (8 mai 2015 ; modifié, le premier février 2016)
La présentation du topic
Tout topic doit être uniquement constitué du premier ou des deux premiers paragraphes et aucune modification textuelle n’est autorisée.
Toute introduction écrite en italique ou en gras n’est pas comptabilisée dans la limitation des paragraphes.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 7-1 (premier février 2016)
La présentation du topic n’entrant pas dans la catégorie de l’article 7
Tout topic, dont le contenu du site ne comporte que deux paragraphes, doit être uniquement constitué du premier paragraphe et aucune modification textuelle n’est autorisée.
Toute introduction écrite en italique ou en gras n’est pas comptabilisée dans la limitation des paragraphes.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 7-2 (premier février 2016 ; modifié, le 25 mai 2017)
La présentation du topic n’ayant qu’un seul paragraphe
Tout topic, dont le contenu du site ne comporte qu’un seul paragraphe, doit contenir au maximum 10% de l'ouvrage. Aucune modification textuelle n’est autorisée.
Toute introduction écrite en italique ou en gras n’est pas comptabilisée dans la limitation des paragraphes.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 7-3 (premier février 2016)
La présentation du topic en langue étrangère
Tout topic doit être constitué uniquement du premier ou des deux premiers paragraphes et aucune modification textuelle n’est autorisée. Le ou les deux premiers paragraphes sont obligatoirement traduits en langue française.
Toute introduction écrite en italique ou en gras n’est pas comptabilisée dans la limitation des paragraphes.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 7-4 (28 mars 2016 ; modifié, le 10 novembre 2016)
La limitation des topics
Chaque forumeur a le droit de créer jusqu’à quinze topics par jour.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Important :

Concernant la suppression ou le verrouillage des topics : La règle ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif.

Article 8 (17 octobre 2012)
Le commentaire
Lors d’une élaboration de création de topic, tout commentaire doit être neutre.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 8-1 (premier janvier 2016)
Le commentaire du contenu du site
Le commentaire de l’auteur doit figurer obligatoirement en second message, c’est-à-dire :

1° Le premier message – suivant les modalités de l’article 7 – est destiné au contenu du site.
2° Le second message – suivant les modalités de l’article 8 – est destiné au commentaire de l’auteur.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message / verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Important :

Concernant la suppression ou le verrouillage des topics : La règle ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif.

Article 9 (17 octobre 2012)
La prolifération de mêmes faits
Par respect de l’article 18 du Chapitre quatrième – Les fonctionnalités de jv.com – :
Tout article parlant d'un même fait, qu'il apporte des éléments nouveaux ou non, doit être posté sur le sujet déjà créé.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 9-1 (premier août 2016)
La prolifération de mêmes faits datant de plus d’un mois
Tout article parlant d'un même fait, qu'il apporte des éléments nouveaux ou non, qui date de plus d’un mois n’est pas assujetti par les modalités de l’article 9.

Article 9-2 (2 juillet 2017)
Poster sur son propre topic
Tout créateur de topic peut poster un message qui a pour dessein de remonter son topic dont la date du dernier message sur le ledit topic est supérieure à dix jours.

Article 10 (8 mai 2015)
Le lien de la source
Le lien de la source doit se trouver après les paragraphes (suivant les modalités de l’article 7 du LIVRE PREMIER, Chapitre deuxième – La nature du topic) et avant le commentaire (suivant les modalités de l’article 8 du LIVRE PREMIER, Chapitre premier – La nature du topic), si commentaire il y a.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 11 (8 mai 2015 ; modifié, le premier février 2016)
Concernant l’article du site
Tout article doit être en français. En cas d’article en langue étrangère, il est obligatoirement traduit suivant les modalités de l’article 7-1 du LIVRE PREMIER, Chapitre premier – La nature du topic.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 12 (9 mai 2015)
L'ancienneté de l’article
La date limite des articles est fixée à un mois.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 13 (4 juin 2014)
Le topic hors charte
Tout topic hors charte est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Gudertchev
Gudertchev
MP
18 août 2017 à 15:17:43

Chapitre deuxième – La nature du message

Article 14 (8 mai 2015)
Concernant le contenu du message
Tout message doit être correct et respectueux et surtout en langue française intégrale. Il est interdit de s’exprimer dans une autre langue que le français.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 14-1 (12 août 2015)
Concernant l’intrinsèque du message
Il est interdit de poster un message qui a pour dessein de remonter un ancien topic dont la date du dernier message sur le ledit topic est supérieure à un mois.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : suppression du message.

Article 14-1-1 (24 décembre 2015)
Concernant l’utilisation du smiley « Up » dans un message
Lors d’une élaboration de phrase, il est interdit d’utiliser un smiley « Up » qui a pour dessein de remonter un ancien topic.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : suppression du message.

Article 14-1-2 (2 février 2016)
Concernant l’utilisation des autres smileys dans un message
Lors d’une élaboration de phrase, il est interdit d’utiliser un ou plusieurs smileys en guise de message. Chaque message doit obligatoirement comporter une suite intelligible de mots.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : suppression du message.

Article 14-1-3 (premier août 2016)
Concernant l’utilisation des images dans un message
Lors d’une élaboration de phrase, il est interdit d’utiliser un ou plusieurs images en guise de message. Chaque message doit obligatoirement comporter une suite intelligible de mots.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : suppression du message.

Article 14-1-4 (premier août 2016)
Concernant l’utilisation des liens dans un message
Lors d’une élaboration de phrase, il n’est pas interdit d’utiliser un ou plusieurs liens en guise de message.

Article 14-1-5 (4 mars 2017)
Concernant l’utilisation d'image noelshack dans un message
Lors d’une élaboration de phrase, le contenu de ladite phrase ne doit pas comporter d'image noelshack en guise de stickers et/ou de smileys. Seuls les stickers et les smileys officiels de jeuxvideo.com sont autorisés.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 14-2 (29 octobre 2015)
Concernant la nature du message
Tout message (suivant les modalités de l’article 14 du LIVRE PREMIER, Chapitre deuxième – La nature du message –) faisant de l’apologie ou de la désapprobation est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures + bannissement du pseudonyme en cas de récidive + signalement aux autorités pour les messages les plus graves.

Article 14-2-1 (21 août 2016)
Concernant les valeurs républicaines et la laïcité
Tout message qui ne respecte pas les valeurs républicaines et/ou les principes de la laïcité est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 14-2-2 (21 août 2016)
Concernant la propagande
Tout message de propagande est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 14-2-3 (21 août 2016)
Concernant le message avec un contenu pouvant heurter la sensibilité du lecteur
Tout contenu – en écriture et/ou en photographie – qui respecte scrupuleusement les lois françaises et qui peut, malgré tout, heurter – par sa violence ou par sa sensualité – la sensibilité du lecteur doit comporter un message d'avertissement les mettant en garde.

Le message d'avertissement doit être incorporé au début du message et doit se présenter sous cette forme : [Attention, certaines images et/ou propos peuvent heurter la sensibilité des lecteurs].

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 14-3 (29 octobre 2015)
Concernant le forumeur à l’origine du message
Tout intervenant qui enfreint l’article 14-2 est assujetti à une sanction suivant les modalités de l’article 14-2 du LIVRE PREMIER, Chapitre deuxième – La nature du message.

Article 14-4 (13 janvier 2016)
Concernant les citations d’auteurs
Si une ou plusieurs citations ou extraits – en langue française ou en langue étrangère – sont utilisés lors d’une élaboration de création de message, le forumeur est dans l’obligation de citer le ou les noms des auteurs qui sont à l’origine des textes.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + bannissement du pseudonyme.

Article 14-5 (31 janvier 2016)
Concernant les citations des forumeurs
Lors d’une élaboration de création de message, le forumeur est dans l’obligation de recopier seulement la partie du message auquel il souhaite apporter une réponse.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : suppression du message.

Article 14-6 (24 mai 2016)
Concernant la suppression des citations des forumeurs
Lors d’une élaboration de création de message, tout forumeur ayant cité un message ou une partie d’un message qui a été soit modéré, soit supprimé par l’auteur, verra son message supprimé.

Article 14-6-1 (11 septembre 2016)
Pour tout message faisant référence à un message modéré ou supprimé
Lors d’une élaboration de création de message, tout forumeur ayant fait référence à un message ou une partie d’un message qui a été soit modéré, soit supprimé par l’auteur, verra son message supprimé.

Article 14-7 (06 septembre 2016)
Concernant la divulgation de message privé
Toute divulgation – en partie ou dans sa totalité – de message émanant de la messagerie privée est interdite.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures + bannissement du pseudonyme.

Article 14-8 (7 septembre 2016)
Concernant le contenu du message
Suivant les modalités de l’article 20 du LIVRE PREMIER, Chapitre cinquième – Les sources des articles non autorisées –, tout message comportant une ou plusieurs sources non autorisées est interdit.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : suppression du message.

Article 14-9 (5 novembre 2016)
Concernant le message ne respectant pas la réglementation des forums
Tout forumeur constatant un message ne respectant pas ce présent Code ou la charte des forums ne doit pas répondre à ce ledit message sous peine de se faire sanctionner par le système GTA.

Article 15 (17 octobre 2012)
Le message négationniste
Tout message à caractère négationniste est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message + exclusion de 72 heures en cas de récidive + bannissement du pseudonyme suivant la gravité des messages postés.

Article 16 (premier juillet 2014 ; modifié, le 12 janvier 2017)
Concernant l’interdiction de certains mots
Certains mots sont interdits lors de l’élaboration de création de message ou de topic.

La liste des mots interdits :

  • Allogène
  • Babtou
  • Barbu
  • Beurettes
  • Bobo
  • Catho
  • Chance pour la France
  • Communauté organisée
  • Droitard
  • Droitiste
  • Facho
  • Fachomos
  • Féminazie
  • FHaineux
  • Gauchiasse
  • Gauchiste
  • Gaucho
  • Inverti
  • IsraHeil
  • IsraHell
  • Laïcard
  • Muz
  • Palos
  • Pays de beaufs (visant le peuple français)
  • Pays de veaux (visant le peuple français)
  • Pépite
  • Petits bras
  • RPS
  • Sionard
  • Socialo
  • Souchiens (car allusion à sous-chiens)
  • Suédois ironie pour attaquer les gens (en France) issus de l'immigration.
  • UMPS

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Important :

Concernant l'exclusion : Cet article ne dispose que pour l’avenir ; il n’a point d’effet rétroactif.

Concernant la suppression de message ou de topic : Cet article a un effet rétroactif.

Chapitre troisième – Les fonctionnalités de jv.com

Article 17 (premier janvier 2015)
La fonction « sondage »
La fonction "Sondage" n'est pas autorisée sur le forum Actualités sauf cas exceptionnel après demande – sur le topic de modération uniquement – du forumeur et acceptation de la modération.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : verrouillage ou suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 18 (9 mai 2015)
La fonction « rechercher »
Avant toute élaboration de création de topic, il est obligatoire de faire une recherche afin de vérifier si le sujet n’est pas déjà traité, ce afin d’éviter des doublons.

En cas de non-respect de cet article la sanction est la suivante : verrouillage ou suppression du topic.

Chapitre quatrième – La participation aux débats

Article 19 (17 octobre 2012 ; modifié, le 7 septembre 2016)
La provocation
En cas de provocation, le forumeur, victime de cette persécution, doit contacter au plus vite l'équipe de modération en utilisant ce formulaire : http://www.jeuxvideo.com/messages-prives/nouveau.php?all_dest=Lorient56;Gudertchev

Sous peine d'être sanctionnée (suivant les modalités de l’article 14 du LIVRE PREMIER, Chapitre deuxième – La nature du message –), la victime ne doit pas répondre au provocateur.

Chapitre cinquième – Les sources des articles non autorisées

Article 20 (23 avril 2015 ; modifié, le 20 juillet 2017)
Concernant la liste des sources interdites
Certaines sources sont interdites lors de l’élaboration de création de topic ou de message.

La liste des sources interdites :

  • www.africa24.info
  • www.algerie-focus.com
  • www.black-feelings.com
  • www.breizatao.com
  • www.breizh-info.com
  • www.buzzfeed.com
  • www.bvoltaire.fr
  • www.christianophobie.fr
  • www.croah.fr
  • www.dreuz.fr
  • www.egaliteetreconciliation.fr
  • www.elfassiscoopblog.com
  • www.europe-israel.org
  • www.faitsdivers.org
  • www.fawkes-news.blogspot.fr
  • www.fdesouche.com
  • www.fdpdelamode.com
  • www.francais.rt.com
  • www.francophone.sahartv.ir
  • www.halalbook.fr
  • www.interet-general.info
  • www.islamisation.fr
  • www.jssnews.com
  • www.lesmaterialistes.com
  • www.mamafrika.tv
  • www.media-presse.info
  • www.panamza.com
  • www.paris-luttes.info
  • www.reseauinternational.net
  • www.revolutionpermanente.fr
  • www.ripostelaique.com
  • www.sputniknews.com
  • www.sudinfo.be
  • www.theinglouriousbasterds.com
  • www.transhumanite.wordpress.com
  • www.yagg.com

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Article 20-1 (7 avril2017)
Les sources des partis politiques »
Tout topic ou tout message citant une source d'un parti politique est interdit.

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message ou du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Important :

Concernant l'exclusion : Cet article ne dispose que pour l’avenir ; il n’a point d’effet rétroactif.

Concernant la suppression de message ou de topic : Cet article ne dispose que pour l’avenir ; il n’a point d’effet rétroactif.

Article 20-2 (2 juillet 2017)
La référence à une source interdite
Toute source faisant référence à une source prohibée par l'article 20 du présent Code est interdite.

Chapitre sixième – Les topics officiels

Article 21 (25 mai 2015 ; modifié, le 18 août 2017)
Concernant la liste des topics officiels
Tout message ou tout topic n’entrant pas dans la catégorie des articles 1 à 20 du Code du forum est à poster sur l’un des topics suivants :

En cas de non-respect de cet article les sanctions sont les suivantes : suppression du message / suppression ou verrouillage du topic + exclusion de 72 heures en cas de récidive.

Gudertchev
Gudertchev
MP
18 août 2017 à 15:17:56

LIVRE DEUXIÈME

Chapitre premier – Le sous-forum : Politico-médiatique

Article 22 (25 mai 2016 ; modifié, le 26 septembre 2016)
Les dispositions du LIVRE DEUXIÈME et du LIVRE TROISIÈME ne sont pas applicables au forum Actualités.

Article 23 (25 mai 2016 ; modifié, le premier août 2016)
Concernant les articles applicables au sous-forum
Les dispositions des articles 1 à 21 du Code du forum sont applicables au sous-forum Politico-médiatique, à l’exception de certains articles.

Les articles qui ne sont pas applicables sont les suivants : Les articles 3-1 / 3-2 / 3-2-1 / 3-2-2 / 3-2-3 / 6 / 6-1 / 7-4 / 8 / 8-1 / 9 / 9-1 / 10 / 12 / 13 / 14-1 / 14-1-1 / 14-1-2 / 14-1-3 / 14-1-4 / 14-5 / 14-6 / 17 / 18 / 21

Important :

La liste des articles est non exhaustive et sera modifiée si nécessaire.

Article 24 (25 mai 2016)
Concernant la fonction sondage
Tout topic peut comporter un sondage.

Article 25 (25 mai 2016)
Concernant la date des articles
Tout topic n’est pas assujetti à une limitation dans les dates des articles des sites.

Article 26 (25 mai 2016)
Concernant la limitation des topics
Il n’y a pas de limitation journalière pour toute élaboration de création de topic.

Article 27 (25 mai 2016)
Concernant les topics ne traitant pas de l’actualité
Tout topic ne traitant pas de l’actualité – dit topic hors-sujet – est autorisé.

Article 28 (25 mai 2016)
Concernant les blogs
Tout blog – qui respecte scrupuleusement les lois françaises – peut faire l’objet d’une création d’un topic ou d’un message.

Article 29 (25 mai 2016)
Concernant les vidéos
Toute vidéo – qui respecte scrupuleusement les lois françaises – peut faire l'objet d'une création d’un topic ou d’un message.

LIVRE TROISIÈME

Chapitre premier – Les règles élémentaires à respecter pour toute demande de contestation

Article 30 (26 septembre 2016 ; modifié, le 4 novembre 2016 )
Toute demande de contestation doit comporter – sous peine de nullité de ladite demande –, le lien du message qui a été signalé sur le topic de modération + le lien du topic où se trouve le ledit message.

Article 30-1 (2 juillet 2017)
Tout plaignant qui commente un signalement sur le topic de modération peut léser sa défense.

Article 31 (26 septembre 2016)
Toute demande de contestation doit être neutre.

Article 32 (26 septembre 2016)
Toute demande de contestation doit se faire sur ce topic : http://www.jeuxvideo.com/forums/42-3002690-48345382-1-0-1-0-contestation-d-un-signalement.htm

Article 33 (26 septembre 2016)
Toute demande de contestation doit être courtoise.

Article 34 (26 septembre 2016)
Toute demande de contestation doit comporter au maximum cinq lignes.

Article 35 (26 septembre 2016)
Toute demande de contestation doit être concise.

Article 36 (26 septembre 2016)
Tout message dit hors-sujet est interdit.

Article 37 (26 septembre 2016)
Toute demande de contestation n'étant pas légitime n'est pas traitée.

Article 38 (26 septembre 2016)
Pour toute demande de contestation n'ayant pas été acceptée une première fois, il est interdit de relancer une autre procédure de demande similaire.

Article 39 (26 septembre 2016)
L'incriminé ou toute personne citée dans une demande de contestation peut se défendre en apportant des preuves ou en expliquant – de façon courtoise, neutre et concise – les raisons et les origines de son ou de ses messages/topics qui ont été signalés par le plaignant.

Article 40 (5 novembre 2016)
Pour toute contestation de signalement invalidée une première fois par l'équipe de modération, il est interdit de relancer une autre procédure de demande similaire.

Article 41 (premier mars 2017)
La prohibition d'une source
Toute source, dont le contenu est inapproprié, peut être prohibée conformément à l'article 20 du Code du forum.

Pour toute demande de prohibition, le forumeur doit fournir les éléments suivants en postant son grief sur ce topic : http://www.jeuxvideo.com/forums/42-3002690-49920786-1-0-1-0-sources-re-ouverture-fermeture.htm

1° Le nom de la source.
2° Le lien direct de la source.
3° Les motivations du forumeur.

Suivant la pertinence de la motivation du forumeur, l'équipe de modération procédera à un examen de ladite source.

Article 42 (premier mars 2017)
L'intégration d'une source prohibée
Toute source interdite, dont le contenu n'est plus inapproprié, peut être réhabilitée.

Pour toute demande de réhabilitation, le forumeur doit fournir les éléments suivants en postant son grief sur ce topic : http://www.jeuxvideo.com/forums/42-3002690-49920786-1-0-1-0-sources-re-ouverture-fermeture.htm

1° Le nom de la source.
2° Le lien direct de la source.
3° Les motivations du forumeur.

Suivant la pertinence de la motivation du forumeur, l'équipe de modération procédera à un examen de ladite source.

LIVRE QUATRIÈME

Chapitre premier – Le Conseil des Sages

Article 43 (31 mars 2017 ; modifié, le 15 août 2017)
Le Conseil des Sages est composé de sept membres.

Article 43-1 (15 août 2017)
Liste des Sages par ordre alphabétique.

  • Ange_Pleureur
  • Banzinou_
  • BitchesBrew
  • Gherchanoc
  • Grayhena
  • JerichoTheBest
  • Mr_Blackjak

Article 44 (31 mars 2017 ; modifié, le 22 avril 2017)
Chaque membre du Conseil est nommé – à défaut d'élection interne – par l'équipe de modération.

Article 45 (31 mars 2017)
Les Sages doivent respecter les principes fondamentaux de forum Actualités.

Article 46 (31 mars 2017)
Les Sages doivent s'exprimer avec des propos neutres.

Article 47 (31 mars 2017)
Seul le vote à la majorité fait foi.

Article 48 (31 mars 2017)
En cas d'égalité, la modération se concertera et votera. Le vote de ladite modération vaut une voix.

Article 49 (31 mars 2017)
Les Sages doivent répondre, dans les plus courts délais, aux griefs des forumeurs.

Article 50 (31 mars 2017)
Pour chaque demande, les six Sages doivent se concerter.

Article 51 (31 mars 2017)
En cas d'impossibilité de se présenter, le Sage peut, après avertissement à l'équipe de modération, donner la procuration de son vote à un autre membre du Conseil. La modération ne peut, en aucun cas, accepter – à ses fins personnelles – la ou les procurations d'un ou des membres du Conseil.

Article 51-1 (Abr., 25 mai 2017)

Article 52 (31 mars 2017)
Avant toute délibération, les membres du Conseil doivent se concerter par le biais de la messagerie privée.

Article 53 (31 mars 2017)
La messagerie privée en commun doit être, sous peine de nullité, sous la juridiction du service de modération.

Article 54 (31 mars 2017)
Le Sage peut :

  • Ne pas se prononcer – vote blanc –
  • Valider un signalement
  • Invalider un signalement
  • Demander l'annulation d'une sanction
  • Demander une sanction moins sévère envers le concerné
  • Demander une sanction plus sévère envers le concerné

Article 55 (31 mars 2017)
Chaque membre du Conseil doit être actif sur le forum Actualités.

Article 56 (31 mars 2017)
Si un des membres du Conseil n'est plus actif, il peut être démis de ses fonctions.

Article 57 (31 mars 2017)
Si un des membres du Conseil ne respecte pas la déontologie du forum, il peut être démis de ses fonctions.

Article 58 (31 mars 2017; modifié, le 26 avril 2017)
Suivant la gravité de la faute commise par le membre du Conseil, la modération peut :

  • Exclure le Sage pour une durée de trois jours
  • Exclure le Sage pour une durée d'une semaine
  • Exclure le Sage pour une durée d'un mois
  • Exclure le Sage pour une durée indéfinie
  • Bannir le pseudonyme du Sage pour les cas les plus graves

Article 59 (31 mars 2017 ; modifié, le 22 avril 2017)
En cas de démission d'un des membres du Conseil, le Sage peut désigner, sous réserve d'acceptation – et à défaut d'élection interne – de l'équipe de modération, son successeur.

Article 60 (premier avril 2017)
Lors d'une délibération, le Sage doit être impartial dans ses faits et gestes.

Article 61 (22 avril 2017)
En cas de manquement aux principes fondamentaux de forum Actualités, le Sage peut être révoqué – par l'équipe de modération – de son poste.

Article 62 (22 avril 2017)
En cas de mésentente sérieuse et grave envers un ou plusieurs membres du Conseil, le ou les Sages peuvent demander à l'équipe de modération de statuer sur le sort du ou des incriminés.

Article 63 (22 avril 2017)
Toute élection de nouveaux Sages se fait par le biais d'une messagerie privée commune avec les Sages et l'équipe de modération.

Article 64 (22 avril 2017)
Lors des élections, les candidats doivent présenter leur candidature sur le topic approprié du forum Actualités.

Article 65 (22 avril 2017)
Le modérateur du forum Actualités a la possibilité d'exercer son droit de veto sur les membres du Conseil des Sages.

Cela comprend :

  • Les décisions des Sages
  • Les nominations directes des Sages
  • Les élections internes des Sages

Le modérateur n'est pas obligé de motiver son choix en cas d'utilisation de ce dernier.

Article 66 (26 avril 2017)
Pour tout signalement qui a été traité sur le topic de modération, seul le modérateur qui a traité ledit signalement peut valider ou invalider le verdict du Conseil des Sages.

[Version 5.28]

1
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