voila j'ai une idée vraiment génial que j'aimerais afficher sous forme d'une thése , si 5 ans apres quelqu'un a la meme idée que moi et la développe plus ça se passe comment?
C'est une hypothèse physique ou un prototype d'un objet quelconque ? Sinon ça peut finir comme le boson de Higgs
C'est une hypothèse physique c'est a dire comme le boson de higgs?
Je pense pas que tu puisses la protéger si c'est une hypothèse physique !
1) C'est pas brevetable (contrairement à un prototype).
2) Tu pourrais passer par la propriété intellectuelle si ce n'est pas un objectif physique (j'entends par là "réel"), mais ça m'étonnerait fort car ça s'applique plutôt aux slogans etc. et pas au domaine de la connaissance (quoiqu'il y a bien des tests génétiques brevetés Et ça pose des problèmes).
JeanJean-Astuce : tu veux parler du droit d'auteur ?
Skuallz : Tu parles de thèse au sens académique du terme ? Si oui, ça doit être spécifié dans le contrat mais je pense que les travaux appartiennent à l'organisme auprès de qui tu les effectues. Si tu parles au sens scientifique (hypothèse), dans ce cas non, ça m'étonnerait. Ce n'est pas assez concret, il faut un travaux fourni.
Non, pas uniquement. Mais le droit d'auteur fait effectivement parti de la propriété intellectuelle !
Tu peux rien protéger, si t'as pas des milliards derrière pour faire des procès.
Si t'as vraiment une idée que tu peux appliqué à un prototype le mieux c'est de la garder secrète et lancer le prototype quand t'aura du fric ( ou l'emporter avec toi dans ta tombe ).
Le brevet fait aussi parler de la propriété intellectuelle, c'est pour ça que faire 1.brevet, 2. PI ça me semblait bizarre ^^
non, il n'y a pas de droit d'auteur.Une thàse se soutient PUBLIQUEMENT..l'écrit est déclaré officiellement public par sa mention dans le JO ( Journal Officiel de la République Française) , juste une formalité légale.
https://www.journal-officiel.gouv.fr/
autrement dit, le document reste libre d'accès; pour tous.
Vu
salutations
Le 19 juillet 2019 à 04:52:23 arcob91 a écrit :
non, il n'y a pas de droit d'auteur.Une thàse se soutient PUBLIQUEMENT..l'écrit est déclaré officiellement public par sa mention dans le JO ( Journal Officiel de la République Française) , juste une formalité légale.
https://www.journal-officiel.gouv.fr/
autrement dit, le document reste libre d'accès; pour tous.
Vusalutations
Absolument pas. La thèse peut être soutenue à huis-clos et le manuscrit ne jamais être publié.
Notons que c'est un vieux topic qui est remonte. Je suppose que la discussion parle d'une these de doctorat. Le fait que la these soit publie ne veut pas dire que le contenu n'est pas protege. Le texte en lui meme de la these, et les images qui sont dedans reste la propriete de l'auteur. Les idees sous jacente ne sont pas soumis a la propriete intellectuelle, parceque les idees ne le sont pas. Cependant on peut deposer une marque base sur le contenu de la these ou un brevet pour l'exploitation commerciale d'un principe particulier.
Si quelqu'un developpe un produit apres que la these a ete publie sur les principes de la thse, il n'y a pas grand chose que l'on puisse fait si on a juste la these en elle meme. Il faudrait avoir un brevet pour resteindre l'exploitation commerciale d'une technique en particulier.
En pratique, parler a un avocat est ce qu'il faut faire.
Une thèse ne peut pas être protégée telle un brevet, mais la paternité des idées qu'elle développe peut toujours être défendue via l'enveloppe Soleau, ou encore mieux, par le biais des droits d'auteur.
Bonsoir,
Excusez mes 9 mois de retard pour répondre à Avril, Godrick et Jane.
Mes anciens propos
Le 19 juillet 2019 à 04:52:23 arcob91 a écrit :
non, il n'y a pas de droit d'auteur.Une thàse se soutient PUBLIQUEMENT..l'écrit est déclaré officiellement public par sa mention dans le JO ( Journal Officiel de la République Française) , juste une formalité légale.
https://www.journal-officiel.gouv.fr/
autrement dit, le document reste libre d'accès; pour tous.
Vusalutations
se basaient sur mes souvenirs (1991). La législation évolue. elle modifie son envie au gré du temps. Cependant, je n'en démords pas: une thèse se doit, par honneur d'être soutenue publiquement par oral, devant ses pairs, et au final approuvée, . Ce que l'on y lit dans son texte ne peut qu'appartenir au domaine public.Je tiens à rester ouvert d'esprit.
. La convention CIFRE
https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid67039/cifre-la-convention-industrielle-de-formation-par-la-recherche.html
m'amena à faire un clair discernement entre propriété publique et propriété privé, au sens intellectuel, et entre 2 propriétés privées, quotidiennement, de ce qui doit figurer dans une thèse, ou ne pas y figurer
Je cite, cette phrase issue de la convention:"L’entreprise signe avec le laboratoire un contrat de collaboration spécifiant les conditions de déroulement des recherches et les clauses de propriété des résultats obtenus par le doctorant.".
Une thèse peut-être elle protégée, ou même un article? Non! il faut accomplir des choix en nos écrits.
enveloppe Soleau, dépôt à l'INPI, brevet international PCT ou thèse de doctorat!
très sincérement. Applaudissements à 20h00.
Hommages à Pierre Lamarque et à André Castelot
Arcob