Yo les kheys.
Suite à mon autre topic je pense que je me suis pas fait bien comprendre.
Pour résumer, j'ai vendu mon ancienne voiture à un mec, j'ai bien déclarer la session sur ants, rempli le certificat de cession, barré la carte grise.

Au passage, je viens de remarquer que j'avais fait une erreur sur le prénom de l'acheteur sur le certificat de cession et sur la déclaration de cession, au lieu de mettre un M j'ai un mis un Z, seule erreur.
Erreur qui est également présente sur l'amende où il est écrit que l'acheteur m'a désigné conducteur au moment des faits.

Du coup, j'ai vendu ma voiture le 9/06 et l'infraction a été commise le 17/06, l'acheteur a contesté l'infraction grâce à la feuille de contestation en mettant mes informations (Mon nom, prénom...) en disant que j'étais conducteur au moment des faits.
Bien évidemment, je ne vais pas me faire prêter un véhicule que j'ai vendu !
Du coup l'acheteur pour éviter l'amende et les pertes de points a dit que c'était moi qui conduisait en cochant qu'il m'avait prêter son véhicule.
J'ai donc contester par recommandé avec avis de réception en envoyant :
Attestation de présence au travail au moment de l'infraction.
Photocopie cg barrée.
Certificat de cession.

Du coup, pas de réponse pour l'instant.
J'ai peur que pour les prochaines infractions l'acheteur me désigne conducteur encore.
De plus j'ai appris par l'Histovec qu'il n'avait toujours pas effectué la cg à son nom.

J'ai besoin de vous les gars

Gendarmerie

Tu vas pas refaire ton topic tous les jours, refait un topic quand t'as des nouvelles au pire, on ta dit que c'était safe, et normalement c'est safe tu as toutes les preuves de ton côté.

D'accord car je pense il y avait confusion avec l'autre topic...
Mais si un jour revien et tombe sur un jour de congé comment je vais prouver que c'est pas moi ?
Ça va continuer à venir chez ou pas les amendes si il reconteste ?

Le 31 juillet 2019 à 21:27:15 xworkcy a écrit :
D'accord car je pense il y avait confusion avec l'autre topic...
Mais si un jour revien et tombe sur un jour de congé comment je vais prouver que c'est pas moi ?
Ça va continuer à venir chez ou pas les amendes si il reconteste ?

A partir du moment où les flics ne peuvent pas PROUVER que c'est toi, tu n'as pas besoin de prouver que c'est pas toi

Ah d'accord merci ça me rassure
Déjà perdu 6.50 à cause de ce gros c×n pour l'envoi de la lettre.
Mais y'a pas moyen de le forcer à faire sa Cg ? Car là il roule avec ma cg barrée...

Ah et tu en penses quoi de l'erreur d'une lettre sur son prénom ? Enfin sur ses prénom je m'explique :
Nom : azerty (faux nom)
Prénom : ali baba akiz< (ici erreur au lieu de Z c'est M) mohamed
Oui oui il a 4 prénoms !

Les prénoms sont faux aussi je veux pas d'ennuis

Qu'il fasse sa CG ou non ça n'a aucune conséquence pour toi car la préfecture sait déjà qu'il possède la voiture. La preuve il a reçu l'amende. Maintenant qu'il conteste vers toi ou quelqu'un d'autre ce n'est pas lié à la vente.

Oui tkt vas a la gendarmerie au pire mais déjà la tu risque rien

Oui voilà il conteste sur moi alors que c'est lui qui a conduit ! Mais comment faire pour stopper ce genre de fdp ?

Bah tu peux pas

Pour ne pas payer les fdp, conteste en ligne

Après tu as la date de la vente du véhicule, si l'infraction a été faîte avant la vente, la faute revient donc à l'ancien proprio de la voiture.

Un conseil, vas en gendarmerie.

Ah merci risistas pour l'astuce !

Parieursportif en fait de base l'amende est arrivé chez lui car le certificat de cession est à son adresse maintenant puis il a contesté en disant que c'est moi qui conduisait donc il a fait de Fausse déclaration !
Tu me conseil d'aller voir la gendarmerie maintenant ou si une autre amende arrive ?

Le 31 juillet 2019 à 21:58:56 ParieurSportif a écrit :
Après tu as la date de la vente du véhicule, si l'infraction a été faîte avant la vente, la faute revient donc à l'ancien proprio de la voiture.

Un conseil, vas en gendarmerie.

T'expliques que t'as vendu la voiture telle date et que tu as reçu un PV de l'ancien acheteur pour une voiture que tu ne possèdes plus. Ca devrait être réglé rapidement.

Franchement c'est n'importequoi ce système, j'ai un collègue semi-pro qui vend des véhicules et il reçoit régulièrement des amendes à cause des nouveaux proprio qui ne font pas leurs CG, surtout qu'après un mois la CG doit être obligatoirement au nom du propriétaire..

Sinon évidement tu ne risques rien

Go Gendarmerie déposer plainte pour dénonciation calomnieuse.

Avec preuves tous moyens = attestation de présence au boulot, bandes de vidéosurveillance de ton taff à la date et heure de l'infraction et là il est fini

Je pense attendre voir si une prochaine amende arrive pour porter plainte car franchement j'ai pas envie d'avoir des emmerdes...
Mon acheteur est je pense un peu dangereux du coup j'attends et si j'ai une nouvelle amende de sa part là j'hésiterais pas une seconde et j'aurais deux amendes qui prouveront la dénonciation calomnieuse !

Vous en pensez quoi ?

A ta place j'aurais porté plainte direct pour couvrir mes arrières.