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Sujet : Sanction et risque sans permis de condui

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joachimdonner joachimdonner
MP
Niveau 1
08 avril 2014 à 16:26:23

Bonjour, tout d'abord je sais que ce que j'ai fait n'est pas bien mais je suis la pour avoir des renseignements et pas des jugements.
Voici les faits: j'ai 19ans, casier vierge et de nationalite belge. J'etait dimanche soir avec un ami et sa mere l'appel lui disant de rentrer immediatement parce que son frere est malade,il etait minuit et plus de tram, nous n'avions pas de quoi prendre un taxis, du coups j'ai pris la voiture de ma mere, sans avoir le permis juste les 20h, et apres 100m je me suis fait controler, j'ai malheureusement dis au policier que j'avais mon permis a la maison, et au moment ou ils verifient ils sont appeller d'urgence autre part et me dise quils vont verifier.. Toujours pas de convococation je sais plus quoi faire a part me ronger les doigts.. Quelles risques ai je maintenant? Merci

-Pilote -Pilote
MP
Niveau 37
08 avril 2014 à 16:28:36

T'as le permis provisoire ?

Shalmy Shalmy
MP
Niveau 10
08 avril 2014 à 16:31:22

J'y connais strictement rien en législation sur le permis mais à mon avis tu risques plus gros pour "faux témoignage" que pour ne pas avoir eu ton permis sur toi s'ils finissent par te convoquer.

joachimdonner joachimdonner
MP
Niveau 1
08 avril 2014 à 16:43:56

C'est ce que je me suis dis aussi, enfait j'ai passer les 20heures d'autoecole sans avoir le permis theorique, mais l'autoecole m'a laisser les faires, du coups je suis perdus... Merci de vos reponses

Khodorkovsky Khodorkovsky
MP
Niveau 10
08 avril 2014 à 17:19:49

A mon avis, tu as du bol et les policiers ne vérifierent pas.

Si par contre, tu te fais convoquer, tu risques les peines suivantes, car c'est un délit assez grave:
- une amende de 200 à 2000 € maximum (x6, grâce aux centimes additionnels)
- pas de retrait de permis car tu n'en as pas, c'est déjà ça :-)

Le juge décidera de la hauteur de ton amende, en prenant en compte ton casier vierge, ce qui te vaudra probablement du sursis, mais en prendant également en compte que tu as menti à la police. Ah oui, tu devras payer les frais de justice aussi: environ 250 €.

Voilà.

Khodorkovsky Khodorkovsky
MP
Niveau 10
08 avril 2014 à 17:20:26
  • vérifieront :hum:
joachimdonner joachimdonner
MP
Niveau 1
08 avril 2014 à 18:25:56

Je pense la meme chose mais je préfère être prêt a toutes situations, tout d'abord merci a toi khodorkovsky, Les x6 marches comment et en fonction de quoi il s'applique?
Du sursis = de la prison?????????????????????
au total entre 200 et 2000 x6 + les 250 euros de frais de justice et c'est le total que je devrais payer ??
En tout cas a tout les jeunes qui voudraient faire la meme chose que moi, evitez et retenez la lecon que je subis...

mu_ish mu_ish
MP
Niveau 10
08 avril 2014 à 18:58:38

Maître Khodorkovsky a parlé. :hap:

Oui, chaud hein les décimes additionnels :hap:

Par pure curiosité, quelle est la base légale des peines que tu viens d'exposer, bref le visa?

LeJokker LeJokker
MP
Niveau 7
08 avril 2014 à 19:08:53

Arrête un peu de stresser, c'est bon mec à t'entendre on croirait que t'as tuer une personne :pf: t'auras rien du tout :ok:

Auflette Auflette
MP
Niveau 36
08 avril 2014 à 19:40:34

@ Mu_ish : http://www.code-de-la-route.be/textes-legaux/sections/lois/loi-de-base/458-t4hs3

@ joachimdonner : Dur de te dire ce qu'il y'a dans la tête des flics qui t'on arrêté.

La fois où ça m'est arrivé, il m'avait dit de passer présenter mon permis dans un bureau de police dans la semaine.

Ici, ils ont été appelés ailleurs, je crois qu'il faut pas trop stresser; ils n'ont probablement pas eu le temps de peaufiner. Puis honnêtement, on s'engage pas dans la police en rêvant de coller des PV; à moins d'être sadique, on s'y engagerai plutôt pour l'action et l'adrénaline.

Maintenant, en pratique tu vis avec une épée de Damoclès au-dessus de la tête, mais faut relativiser : C'est la 1ere fois, t'es pas l'ennemi public n°1, t'as pas créé d'incident,..

Bref, dans le cas où les flics donneraient quand même une suite à ça, la justice te tapera sur les doigt, te fera les gros yeux, assortira peut-être ça d'une faible amende de frais, de quelques conditions et d'une mise en garde.
Rien qui hypohtèque définitivement ton avenir. Donc, lâche la pression.

360rom 360rom
MP
Niveau 10
08 avril 2014 à 21:30:27

Ils contrôlent des centaines de personnes par jour, si il n'ont pas donner ton nom a la centrale, tu ne crains rien du tout, et même si il l'aurait fait tant qu'il ne t'ont pas convoqué dans l’immédiat, je pense que tu ne crains rien, mais je suis pas un expert

ils "travaillent" ces gens la, après toi il sont passé a autre chose

Bref ne le fait plus car en cas d'accident l'assurance n'aura aucun remord a ruiné ta vie et a te réclame des sommes astronomique :ok:

CercleVicieux CercleVicieux
MP
Niveau 10
09 avril 2014 à 00:35:09

Hello petit délinquant :sournois:

Alors, déjà vu que tu conduisais un dimanche soir en plus accompagné d'un mec qui a pas le permis non plus alors que t'as que les 20h = considéré comme si t'as pas de permis donc l'amende qui s'accorde avec + probablement interdiction de passer ton permis dans les 3 à 5 ans.

Normalement quand tu dit au flic que t'as oublié ton permis ils te convoquent le lendemain pour venir le présenter mais vu que ils ont été appelés en urgence (t'as eu de la chatte) ils ont surement pas eu le temps de se soucier de toi. Si tu reçois aucune convocation d'ici une semaine et demi environ tu peux te dire que tu t'en es bien tiré ^^

Mais bon prochaine fois évite de conduire lorsque tu n'es pas autorisé parce qu'en cas d'accident l'assurance risque de te créer beaucoup beaucoup de misère (tu vas gacher ta vie)

Simple curiosité tu t'es fait contrôlé pour quelle raison ? Tu roulais bizarrement ou bien c'était un barrage ?

darkvlaams darkvlaams
MP
Niveau 10
09 avril 2014 à 10:48:26

"C'est ce que je me suis dis aussi, enfait j'ai passer les 20heures d'autoecole sans avoir le permis theorique, mais l'autoecole m'a laisser les faires"

C'est une blague une auto école qui accepte de donner des heures (et un permis provisoire) alors que l'élève n'a pas le théorique !! Quelle bande d'amateurs, ils mériteraient de fermer leurs portes !

De ton coté, ce n'est pas très malin d'avoir voulu faire l'auto école avant le théorique...

Pour le reste et par rapport à l'histoire, tout a été dis. Juste pas de bol de t'être fait chopper par les flics :)

Khodorkovsky Khodorkovsky
MP
Niveau 10
09 avril 2014 à 12:29:00

joachimdonner
Posté le 8 avril 2014 à 18:25:56 Je pense la meme chose mais je préfère être prêt a toutes situations, tout d'abord merci a toi khodorkovsky, Les x6 marches comment et en fonction de quoi il s'applique?
Du sursis = de la prison?????????????????????
au total entre 200 et 2000 x6 + les 250 euros de frais de justice et c'est le total que je devrais payer ??

:d)

Non, non, je parle de sursis pour ton amende. Ca veut dire qu'étant donné que tu n'as pas d'antécédents, tu ne devras pas payer une partie de ton amende tant que tu ne fais pas de nouvelles bêtises (= que tu récidives). Mais en effet, si t'es condamné à 200 €, ça te fera 1.200€ + environ 250€ de frais de justice (qu'il ne faut pas multiplier).

Mais comme on l'a dit, je pense que tu as eu un bol de cocu et que tu ne seras pas poursuivi :-)

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